Montélimar (26) : Construction d’un centre de distribution automobile de marques OPEL-KIA et d’une carrosserie au sein de la ZAC des « Portes de Provence »
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKP-03140
-
-
Sur le même sujet
Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision à rendre au plus tard le 9 (...)
12 avril 2024
Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo (...)
12 avril 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
11 avril 2024
Écully (69) : aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 8.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
10 avril 2024