2016 - Ardèche
- Rosières : "Projet de parc d’activité écoquartier communautaire du Barrot"
Dossier n°2016-ARA-DP-00265
- Rosières : "Extension du camping "L’Arleblanc""
Dossier n°2016-ARA-DP-00263
- Joyeuse : "Création d’un lotissement de 37 lots au lieu-dit Vinchannes Est"
Dossier n°2016-ARA-DP-00256
- Villeuneuve-de-Berg : "Extension du camping "Domaine Le Pommier""
Dossier n°2016-ARA-DP-00243
- Salavas : "Création d’un lotissement de 5 lots"
Dossier n°2016-ARA-DP-00229
- Aubenas : "Création d’un parking souterrain sous la place Olivier de Serres"
Dossier n°2016-ARA-DP-00199
- Aubenas : "Réaménagement de la place du champ de mars en agora paysagère"
Dossier n°2016-ARA-DP-00200
- Tournon-sur-Rhône : "Défrichement de 4.5 ha"
Dossier n°2016-ARA-DP-00136
- Vinezac : "Extension du camping "Le Chaudebry"
Dossier n°2016-ARA-DP-00087
- Mauves : "Défrichement en vue de plantation de vignes AOP St Joseph"
Dossier n°F08416P1340
- Bidon : "Lotissement Le clos de Marcel"
Dossier n°2016-ARA-DP-00048
- Saint-Péray : "Défrichement sur la commune de Saint-Péray en vue de plantation de vigne"
Dossier n°2016-ARA-DP-00042
- Lablachère : "Augmentation de la capacité d’accueil du camping Le Ch’ti Franoi"
Dossier n°2016-ARA-DP-00028
- Salavas : "Création d’un lotissement de 6 lots"
Dossier n°F08416P1401
- Cornas : "Plantation de vignes"
Dossier n°F08416P1400
- Bourg-Saint-Andéol : "Reconquête d’un ancien chemin agricole et construction d’une passerelle pour le devoiement de la Viarhona hors du lit de la Lône de la Grange écrasée"
Dossier n°F08416P1380
- Bourg-Saint-Andéol : "Amélioration du passage à gué de la lône de la Grange écrasée, projet connexe au projet de restauration hydroécologique de cette lône"
Dossier n°F08416P1377
- Lemps : "défrichement de 2.5ha pour la plantation de vigne"
Dossier n°F08416P1361
- Saint-Péray : "défrichement de 0ha 88a 82ca"
Dossier n°F08416P1358
- Chambonas : "défrichement pour construction de trois maisons d’habitation"
Dossier n°F08416P1354
- Roiffieux : "déplacement d’une voie communale au lieu-dit Brogieux"
Dossier n°F08416P1331
- Gravières : "Augmentation de la capacité d’accueil du camping La Chataîgneraie"
Dossier n°F08416P1327
- Rosières : "Zone d’activités économiques du Barrot"
Dossier n°F08416P1316
- Boulieu-lès-Annonay et Saint-Marcel-lès-Annonay : "Aménagement du carrefour RD820/RD206 en un carrefour giratoire"
Dossier n°F08216P1311
- Saint-Jean-de-Muzols : "Défrichement de 5000m2 pour plantation de vignes"
Dossier n°F08216P1286
- Ajoux : "Extension de la capacité de l’accueil du camping"
Dossier n°F08416P1279
- Labastide-de-Virac : "Projet de construction de deux logements et piscine"
Dossier n°F08216P1278
- Andance : "Plantation d’une vigne sur une parcelle de bois"
Dossier n°F08215P1263