Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Vétraz-Monthoux (74) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02167 dossier reçu complet le 24/03/2021 pdf - 803.3 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

6 avril 2021

Queige (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02166 Dossier reçu complet le 01/04/2021 zip - 5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

2 avril 2021

Fleurie (69) : Modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02194 Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

1er avril 2021

Saint-Georges-de-Mons (63) : Modification simplifiée n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2175 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 121.6 kio

  • K/K DU POS PLU

30 mars 2021

Chastreix (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2183 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 105.8 kio

  • K/K DU POS PLU

30 mars 2021

Communay (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02177 dossier reçu complet le 22/03/2021 zip - 9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

30 mars 2021

Fréterive (73) : Modification simplifiée du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02187 dossier reçu complet le 25/03/2021 pdf - 5.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

30 mars 2021

Brassac-les-Mines (63) : Modification n°5 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2109 Consultez la décision sur le site de la MRAe

  • K/K DU POS PLU

  • K/K PP urbanisme

  • K/K projet urbanisme

26 mars 2021

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