Brassac-les-Mines (63) : Modification n°5 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKU-2109
- Consultez la décision sur le site de la MRAe
Sur le même sujet
La Boisse (01) : entrepôts logistiques sur le Parc d’activités de la Boisse-Montluel-Dagneux (« (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05122 Dossier reçu complet le 6 avril 2024 pdf - 297.7 ko Décision à rendre au plus tard (...)
23 avril 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Réalisation d’un projet urbain et paysager dans les quartiers Paul Bert (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05145 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 21.2 Mo Dossier reçu complet (...)
22 avril 2024
Voiron (38) : Construction du nouveau siège social du groupe King Jouet, construction d’un (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05131 Dossier reçu complet le 10/04/2024 zip - 4.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
18 avril 2024
Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision à rendre au plus tard le 9 (...)
12 avril 2024