Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Cranves-Sales (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02268 Dossier reçu complet le 24/06/2021 zip - 2.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : 1 document étant trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 juin 2021
Thurins (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02276 Dossier reçu complet le 22/06/2021 - partie 1 zip - 15.6 Mio Dossier reçu complet le 22/06/2021 - partie 2 zip - 8.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Le Puy-en-Velay (43) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2270 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2021
Gannat (03) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2277 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2021
Arcens (07) : Élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2265 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2021
Notre-Dame-de-Boisset (42) : modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2272 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2021
Bohas-Meyriat-Rignat (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-2274 Dossier reçu complet le 21/06/2021 - partie 1 pdf - 7.5 Mio Dossier reçu complet le 21/06/2021 - partie 2 pdf - 304.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juin 2021
Lavilledieu (07) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02266 Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 juin 2021