Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Scionzier (74) : Modification n°5 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02290 dossier reçu complet le 02/07/2021 - partie 1 zip - 18.7 Mio dossier reçu complet le 02/07/2021 - partie 2 zip - 6.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

6 juillet 2021

Montceaux (01) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02281 dossier reçu complet le 24/06/2021 zip - 16.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

6 juillet 2021

Journans (01) : Modification n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02284 dossier reçu complet le 24/06/2021 - partie 2 zip - 10.2 Mio dossier reçu complet le 24/06/2021 - partie 1 zip - 17.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

6 juillet 2021

Tain l’Hermitage (26) : Modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02285 Dossier reçu complet le 28/06/2021 zip - 10.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

5 juillet 2021

Saint-Jorioz (74) : Modification n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02287 Dossier reçu complet le 30/06/2021 - partie 1 zip - 17.1 Mio Dossier reçu complet le 30/06/2021 - partie 2 zip - 11.4 Mio Dossier reçu complet le 30/06/2021 - partie 3 zip - 12 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

2 juillet 2021

Lovagny (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02286 Dossier reçu complet le 30/06/2021 7z - 1.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

1er juillet 2021

Val des Usses (74) : Modification n°1 du PLUi

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02282 Dossier reçu complet le 25/06/2021 pdf - 1.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

28 juin 2021

Cranves-Sales (74) : Modification n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02268 Dossier reçu complet le 24/06/2021 zip - 2.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : 1 document étant trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

  • K/K DU POS PLU

25 juin 2021

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