Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Hostun (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02252 Dossier reçu complet le 4 juin 2021 7z - 12.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2021
Usson (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2241 reçu complet le 25/05/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2021
Arvillard (73) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02255 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 - Partie 1 zip - 11.1 Mio Dossier reçu complet le 7 juin 2021 - Partie 2 zip - 19.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 7 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2021
Saint-Didier-de-Formans (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02250 Dossier reçu complet le 03/06/2021 pdf - 5.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juin 2021
Vinay (38) : Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la zone d’activité économique dite « Les levées »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02246 Dossier reçu complet le 25/05/2021 zip - 20.8 Mio Dossier retiré le 01/07/2021
2 juin 2021
Saint-Nectaire (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2238 Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juin 2021
Lantignié (69) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02239 Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 1 zip - 23.1 Mio Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 2 zip - 8.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juin 2021
Les Allues (73) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02247 Dossier reçu complet le 26/05/2021 pdf - 1.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 mai 2021