Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Viuz-en-Sallaz (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02313 Dossier reçu complet le 14/07/2021 pdf - 700.5 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2021
Foissiat (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02311 Dossier reçu complet le 16/07/2021 zip - 22.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2021
Notre-Dame-de-Boisset (42) : Mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02299 Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'une demande de recours gracieux. Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 juillet 2021
Bagnols (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02271 Dossier reçu complet le 12/07/2021 - partie 1 zip - 6.8 Mio Dossier reçu complet le 12/07/2021 - partie 2 zip - 17.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 juillet 2021
Chamrousse (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02298 Dossier reçu complet le 07/07/2021 pdf - 4.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 juillet 2021
Saint-François-Longchamp (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02297 Dossier reçu complet le 07/07/2021 pdf - 6.4 Mio Complément reçu le 20/07/2021 zip - 5.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 juillet 2021
Chauzon (07) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02289 Dossier reçu complet le 01/07/2021 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Civrieux-d’Azergues (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02294 Dossier reçu complet le 05/07/2021 - partie 1 zip - 20.9 Mio Dossier reçu complet le 05/07/2021 - partie 2 zip - 15.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021