Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Le Puy-en-Velay (43) : Modification n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02841 Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 septembre 2022
Crozes-Hermitage (26) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02782 Dossier reçu complet le 30/08/2022 pdf - 774 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 septembre 2022
Grignon (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02835 Dossier reçu complet le 29/08/2022 zip - 15.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 septembre 2022
Saint-Marcel (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02838 Dossier reçu complet le 31/08/2022 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 septembre 2022
Aviernoz - commune nouvelle : Fillière (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02830 Dossier reçu complet le 26/08/2022 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 septembre 2022
Hauteluce (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02823 Dossier reçu complet le 26/08/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 septembre 2022
Des Chapelles (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02827 Dossier reçu complet le 30/08/2022 pdf - 1008.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er septembre 2022
PLUi-H du Pays d’Alby (74) : Révision allégée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02836 Dossier reçu complet le 30/08/2022 pdf - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er septembre 2022