Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Saint-Andéol-de-Vals (07) : élaboration du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2267 Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

17 juin 2021

Savigny (69) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02260 Dossier reçu complet le 09/06/2021 - partie 1 zip - 17.6 Mio Dossier reçu complet le 09/06/2021 - partie 2 zip - 20.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

15 juin 2021

Villarodin-Bourget (73) : Modification simplifiée n°2

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02262 Dossier reçu complet le 09/06/2021 pdf - 11.8 Mio Dossier reçu complet le 09/06/2021 - Partie 1 pdf - 12.8 Mio Dossier reçu complet le 09/06/2021 - Partie 2 zip - 11.2 Mio Dossier reçu complet le 09/06/2021 - Partie 3 zip - 21.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

11 juin 2021

Saint-Jean-de-Thurigneux (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02259 Dossier reçu complet le 9 juin 2021 zip - 16.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

11 juin 2021

Villard-Sur-Doron (73) : Modification du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02257 Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 1 zip - 12.1 Mio Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 2 zip - 9.3 Mio Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 3 pdf - 21.6 Mio Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 4 pdf - 16.9 Mio NB : un fichier trop volumineux (…)

  • K/K DU POS PLU

8 juin 2021

Viviers (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02242 Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

8 juin 2021

Saint-Sorlin-en-Valloire (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU

Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02245 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 zip - 2.9 Mio Dossier reçu complet le 7 juin 2021 - Annexes zip - 22.5 Mio NB : en raison de son poids trop lourd un document ne peut être mis en ligne. Il est disponible sur demande : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la (…)

  • K/K DU POS PLU

8 juin 2021

Hostun (26) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02252 Dossier reçu complet le 4 juin 2021 7z - 12.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

8 juin 2021

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