Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Clair-du-Rhône (38) : Modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02376 Dossier reçu complet le 24/08/2021 pdf - 4.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 août 2021
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02374 Dossier reçu complet le 23/08/2021 - partie 1 zip - 10.9 Mio Dossier reçu complet le 23/08/2021 - partie 2 zip - 15.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 août 2021
Bessey (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02345 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021
Aulnat (63) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02361 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021
Jullié (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02373 Dossier reçu complet le 20/08/2021 pdf - 198.4 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021
Cercié (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02372 Dossier reçu complet le 20/08/2021 zip - 19.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021
Saint-Denis-en-Bugey (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02370 Dossier reçu complet le 18/08/2021 - partie 1 zip - 14.6 Mio Dossier reçu complet le 18/08/2021 - partie 2 zip - 20.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Lussas (07) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02365 Dossier reçu complet le 16 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021