Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Martin-Valmeroux (15) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02335 Dossier reçu complet le 27/07/2021 zip - 14.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 septembre 2021
Annemasse (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02393 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 1 zip - 20.5 Mio Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 2 pdf - 18.6 Mio Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 3 zip - 16.5 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter (…)
15 septembre 2021
Saint-Romain-en-Jarez (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02385 Dossier reçu complet le 3 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 septembre 2021
Saint-Christo-en-Jarez (42) : Modification simplifiée N°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKU-2384 Dossier reçu complet le 02 septembre 2021 Dossier retiré le 25 octobre 2021
14 septembre 2021
Coubon (43) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2392 Dossier reçu complet le 10 septembre 2021 La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 septembre 2021
Arconsat (63) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2387 Dossier reçu complet le 06 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 septembre 2021
Génissieux (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02390 Dossier reçu complet le 8 septembre 2021 zip - 15.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande recours gracieux en date du 30/11/2021 sous le numéro 2491. - La décision est consultable sur le site de la MRAE Demande recours gracieux en date du 19/03/2022. La décision est (…)
10 septembre 2021
Valloire (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02389 Dossier reçu complet le 7 septembre 2021 - Partie 1 zip - 17.8 Mio Dossier reçu complet le 7 septembre 2021 - Partie 2 pdf - 20.3 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse suivante : (…)
10 septembre 2021