Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02861 Dossier reçu complet le 18/10/2022 pdf - 550.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

  • K/K DU POS PLU

19 octobre 2022

Boen-sur-Lignon (42) : modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02859 Dossier retiré le 30 novembre 2022

  • K/K DU POS PLU

14 octobre 2022

L’Étrat (42) : modification n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02833 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

4 octobre 2022

Mars (42) : Révision allégée du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02853 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

  • Avis conforme

3 octobre 2022

Saint-Germain-Lembron (63) : Modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02832 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

15 septembre 2022

Allègre (43) : modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02831 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

14 septembre 2022

Aveizieux (42) : révision du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02837 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

13 septembre 2022

Chaspuzac (43) : Révision du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2840 La décision est consultable sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

8 septembre 2022

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