Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

L’Horme (42) : modification simplifiée n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2380 Dossier reçu complet le 30 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE

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7 septembre 2021

Chenex (74) : modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02322 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 pdf - 1 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 6 novembre 2021 et sera consultable sur (…)

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7 septembre 2021

Saint-Jean-la-Bussière (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02382 Dossier reçu complet le 31 août 2021 pdf - 14.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

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2 septembre 2021

Tournon-sur-Rhône (07) : Modification simplifiée du PLU

Demande examen au cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKU-2375 Dossier reçu complet le 23 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE

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1er septembre 2021

Montélier (26) : révision du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02338 Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 1 zip - 7.9 Mio Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 2 pdf - 23.2 Mio Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 3 zip - 7.7 Mio Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 4 pdf - 682 kio NB : un fichier est trop volumineux pour (…)

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31 août 2021

Villarembert (73) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02377 Dossier reçu complet le 25/08/2021 zip - 12.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

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27 août 2021

Vovray-en-Bornes (74) : Modification du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02379 Dossier reçu complet le 26/08/2021 zip - 15.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

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27 août 2021

Saint-Clair-du-Rhône (38) : Modification simplifiée n° 1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02376 Dossier reçu complet le 24/08/2021 pdf - 4.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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26 août 2021

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