Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Demi-Quartier (74) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02349 Dossier reçu complet le 02/08/2021 - partie 1 zip - 20.9 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2021 - partie 2 zip - 23.1 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2021 - partie 3 zip - 4.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

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13 août 2021

Lucinges (74) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02304 Dossier reçu complet le 12/08/2021 pdf - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

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12 août 2021

Huez (38) : Modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02356 Dossier reçu complet le 04/08/2021 pdf - 4.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

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12 août 2021

Saint-Bauzile (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02342 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE

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12 août 2021

Châtillon-sur-Chalaronne (01) : Modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02256 Dossier reçu complet le 29/07/2021 pdf - 603.5 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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11 août 2021

Montrond-les-Bains (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02340 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

11 août 2021

Saint-Barthélémy-Lestra (42) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02334 Dossier reçu complet le 26 juillet 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE

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11 août 2021

Meximieux (01) : Modification n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02344 Dossier reçu complet le 09/08/2021 pdf - 18.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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10 août 2021

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