Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Chapelle-en-Vercors (26) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02371 Dossier reçu complet le 19/08/2021 zip - 3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Chantemerle-les-Blés (26) : Modification n°2 du PLU de droit commun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02369 Dossier reçu complet le 18/08/2021 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 août 2021
Aussois (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02368 Dossier reçu complet le 16/08/2021 pdf - 14.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 août 2021
Saint-Sorlin-en-Valloire (26) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02366 Dossier reçu complet le 17/08/2021 - partie 1 zip - 14.6 Mio Dossier reçu complet le 17/08/2021 - partie 2 zip - 20.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Saint-Héand-42 (42) : Projet de transfert d’un EHPAD valant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02354 Dossier reçu complet le 3 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2021
Bully (69) : Modification n°2 avec enquête publique du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02358 Dossier reçu complet le 06/08/2021 - partie 1 zip - 13.5 Mio Dossier reçu complet le 06/08/2021 - partie 2 zip - 13.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 août 2021
PLUi Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n° 1 du PLUi Bas Chablais (17 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02357 Dossier reçu complet le 06/08/2021 pdf - 987.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours faite le 05/11/2021. Le dossier est en traitement NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à (…)
17 août 2021
Massieux (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02359 Dossier reçu complet le 09/08/2021 pdf - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 août 2021