Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Orgnac l’Aven (07) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2414 Dossier reçu complet le 7 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Orgnac l’Aven (07) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2413 Dossier reçu complet le 7 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Sinard (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02364 dossier reçu complet le 12/10/2021 pdf - 908.4 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 octobre 2021
Sérézin-de-la-Tour (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02415 Dossier reçu complet le 01/10/2021 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 01/10/2021 - partie 2 zip - 18.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Morillon (74) : Révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02398 Dossier reçu complet le 06/10/2021 zip - 5.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Morillon (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02400 Dossier reçu complet le 27/09/2021 zip - 11.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Morillon (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02399 Dossier reçu complet le 06/10/2021 pdf - 480.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Chambost-Longessaigne (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02412 dossier reçu complet le 28/09/2021 zip - 14 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er octobre 2021