Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Montmeyran (26) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Centrale photovoltaïque avec entrée centre-ville)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02433 dossier reçu complet le 26/10/2021 pdf - 597.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 octobre 2021
Faramans (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02430 dossier reçu complet le 20/10/2021 zip - 9.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 octobre 2021
La Plagne-Tarentaise (73) : Modification de droit commun du PLU commune déléguée de Mâcot-la-Plagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02434 dossier reçu complet le 26/10/2021 pdf - 9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 octobre 2021
Bourgoin-Jallieu (38) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02431 dossier reçu complet le 21/10/2021 zip - 12.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 octobre 2021
Saint-Christo-En-Jarez (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02432 Dossier reçu complet le 25 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 octobre 2021
Lachapelle-Sous-Aubenas (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKU-02426 Dossier reçu complet le 15 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 octobre 2021
La Pacaudière (42) : modifications simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02416 Dossier reçu complet le 5 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 octobre 2021
Certines (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02428 dossier reçu complet le 19/10/2021 pdf - 979.2 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 octobre 2021