Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Billom (63) : Modification n°2 du PLUH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2901 Dossier reçu complet le 15 novembre 2022 pdf - 1.2 Mio NB : les fichiers étant trop volumineux pour être publiés, vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er décembre 2022
Val-d’Oingt (69) - Bois d’Oingt commune déléguéee : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02893 Dossier reçu complet le 17/11/2022 pdf - 7.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 novembre 2022
Hauteluce (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02898 Dossier reçu complet le 16/11/2022 zip - 4.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2022
Les Vans (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02876 Dossier reçu complet le 24/10/2022 - partie 1 zip - 21.4 Mio Dossier reçu complet le 24/10/2022 - partie 2 zip - 10.5 Mio La dossier a été retiré et a fait l'objet d'un nouveau dépôt le 21/12/2022 enregistré sous le n°2022-ARA-AC-2938
10 novembre 2022
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02861 Dossier reçu complet le 18/10/2022 pdf - 550.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 octobre 2022
Boen-sur-Lignon (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02859 Dossier retiré le 30 novembre 2022
14 octobre 2022
L’Étrat (42) : modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02833 La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2022
Mars (42) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02853 La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 octobre 2022