Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Crest (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02411 dossier reçu complet le 28/09/2021 pdf - 728.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er octobre 2021
Saint-Nazaire-en-Royans (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02394 dossier reçu complet le 28/09/2021 zip - 6.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er octobre 2021
Cusset (03) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02406 Dossier reçu complet le 20 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 septembre 2021
Echalas (69) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02408 Dossier reçu complet le 21 septembre 2021 - Partie 1 zip - 11 Mio Dossier reçu complet le 21 septembre 2021 -Partie 2 zip - 17.2 Mio NB : l'intégralité du dossier ne peut être publié en raison de son poids trop lourd. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
24 septembre 2021
Saint-Etienne (42) : Modification N°12 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02397 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 septembre 2021
Les Vans (07) : Modification simplifiée N°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKU-02383 Dossier reçu complet le 20 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 septembre 2021
Civens (42) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02386 Dossier reçu complet le 4 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 septembre 2021
Coise (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02396 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 1 zip - 17.7 Mio Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 2 zip - 21 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 septembre 2021