Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Denis-Les-Bourg (01) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02558 dossier reçu complet le 28/01/2022 zip - 4.8 Mio Dossier modifié le 07/03/2022 par le pétitionnaire - Dossier retiré
1er février 2022
Clermont-Ferrand (63) : révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02559 Dossier reçu complet le 17 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Vichy (03) : Modification du PLU de droit commun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2528 Dossier reçu complet le 29 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Véranne (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02547 Dossier reçu complet le 14 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Saint-Pierre-d’Alvey (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02553 dossier reçu complet le 27/01/2022 pdf - 422.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2022
Notre-Dame-de-Bellecombe (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02557 dossier reçu complet le 27/01/2022 zip - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Eyzin-Pinet (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02551 dossier reçu complet le 27/01/2022 pdf - 5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2022
Anglards-de-Salers (15) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02537 Dossier reçu complet le 14 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 janvier 2022