Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Millery (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02570 Dossier reçu complet le 03/02/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 février 2022
Belleville-en-Beaujolais, Dracé et Taponas (69) : Modification n°6 du PLU du SURB
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02564 Dossier reçu complet le 02/02/2022 pdf - 5.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 février 2022
Veauche (42) : modification simplifiée du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02560 Dossier reçu complet le 31 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 février 2022
Saint-Georges-sur-Allier (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02563 Dossier reçu complet le 2 février 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 mai 2022. La décision consultable sur le site de la MRAE
8 février 2022
Miribel (01) : Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU (en vue de l’extension de l’entreprise Doortal site Rue des Folliouses)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02549 dossier reçu complet le 03/02/2022 zip - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 février 2022
Miribel (01) : Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU (en vue de l’extension de l’entreprise Reveyron site route de Tramoyes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02548 dossier reçu complet le 03/02/2022 zip - 10.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 février 2022
L’Isle-d’Abeau (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02565 Dossier reçu complet le 04/02/2022 zip - 16.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 février 2022
Saint-Sylvestre (07) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02554 Dossier reçu complet le 26 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 février 2022