Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (74) : Modification n°1 du PLUi-H Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie en Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02517 dossier reçu complet le 17/01/2022 - partie 1 pdf - 1.3 Mio dossier reçu complet le 17/01/2022 - partie 2 pdf - 20.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur (…)
19 janvier 2022
Saint-Blaise-du-Buis (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02533 dossier reçu complet le 11/01/2022 pdf - 986.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2022
Le Pavezin (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02531 Dossier reçu complet le 11 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 janvier 2022
CAVBS (69) : PLU-H modification n°4 et 9 modifications des PLU
Demande d'examen au cas par cas Les décisions sont consultables sur le site de la MRAE Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche-sur-Saône - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02534 Blacé (69) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02538 Cogny(69) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02539 Denicé (69) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02540 Jassans-Riottier (01) - Dossier (…)
17 janvier 2022
Meximieux (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02523 dossier reçu complet le 13/01/2022 pdf - 19.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2022
Courchevel (73) - Commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02529 dossier reçu complet le 07/01/2022 pdf - 8.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2022
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02504 dossier reçu complet le 12/01/2022 pdf - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 05/04/2022. - La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent (…)
13 janvier 2022
Thônes (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02535 dossier reçu complet le 13/01/2022 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 janvier 2022