Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02584 dossier reçu complet le 21/02/2022 pdf - 5.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2022
Chalamont (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02580 dossier reçu complet le 17/02/2022 pdf - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 février 2022
Beauvallon (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02506 dossier reçu complet le 10/02/2022 pdf - 2.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 février 2022
Aix-les-Bains, du Bourget-du-Lac, de Drumettaz-Clarafond et de Pugny-Châtenod (73) : Révision allégée du PLUi Grand Lac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02578 Dossier reçu complet le 17/02/2022 pdf - 7.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 février 2022
Copponex (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02579 dossier reçu complet le 17/02/2022 partie 1 pdf - 15.3 Mio dossier reçu complet le 17/02/2022 partie 2 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 février 2022
Riorges (42) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2576 Dossier reçu complet le 9 février 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 février 2022
Les Avenières-Veyrins-Thuellins (38) : Modification n°1 du PLU de la commune déléguée Veyrins-Thuellins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02573 dossier reçu complet le 15/02/2022 pdf - 565.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 février 2022
La Verpillière (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02575 dossier reçu complet le 14/02/2022 zip - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 février 2022