Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Lyon 6ème (69) : Mise en compatibilité du PLU-H de la Métropole de Lyon dans le cadre de la procédure de DUP (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02588 dossier reçu complet le 25/02/2022 pdf - 12.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 mars 2022
Marcy (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02590 dossier reçu complet le 25/02/2022 zip - 17.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 mars 2022
Praz-sur-Arly (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02569 Dossier reçu complet le 02/03/2022 pdf - 3.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 mars 2022
Chavanod (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02536 dossier reçu complet le 28/02/2022 pdf - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er mars 2022
Lucenay (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02587 dossier reçu complet le 24/02/2022 pdf - 16 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 février 2022
Saint-Laurent-de-Chamousset (69) : Élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02582 dossier reçu complet le 21/02/2022 zip - 16.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 14 juin 2022. zip - 11.7 Mio Il est en cours d'instruction. recours en date du 14 juin 2022 - Partie 2 pdf - 15.8 Mio Décision (…)
28 février 2022
Pont-de-Cheruy (38) : Révision n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02532 dossier reçu complet le 16/02/2022 pdf - 10.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 février 2022
Bourg-en-Bresse (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02586 dossier reçu complet le 23/02/2022 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
25 février 2022