Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Colombier-Saugnieu (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02601 dossier reçu complet le 07/03/2022 partie 1 zip - 18.7 Mio dossier reçu complet le 07/03/2022 partie 2 zip - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2022
Le Grand-Bornand (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02550 dossier reçu complet le 08/03/2022 zip - 9.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 mars 2022
La Clusaz (74) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02604 dossier reçu complet le 09/03/2022 pdf - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 mars 2022
Frontenex (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02598 dossier reçu complet le 08/03/2022 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 mars 2022
Lens-Lestang (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02589 Dossier reçu complet le 25/02/2022 pdf - 1.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 mars 2022
Saint-Priest (Secteur Bellevue Centre-ville) – (69) : DUP emportant Mise en compatibilité du PLU – PLU-H Métropole de Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02574 Dossier reçu complet le 03/03/2022 zip - 8.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2022
Habere-Poche (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02596 Dossier reçu complet le 04/03/2022 pdf - 6.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 mars 2022
Poisy (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02595 Dossier reçu complet le 04/03/2022 - partie 1 zip - 21.9 Mio Dossier reçu complet le 04/03/2022 - partie 2 zip - 15.5 Mio Dossier reçu complet le 04/03/2022 - partie 3 zip - 17.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2022