7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la Savoie - Modification n°1 du PLUi Coeur de Chartreuse valant PLH et tenant lieu de ScoT
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02671
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- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
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