Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Didier-en-Velay (43) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02646 Dossier reçu complet le 25 avril 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE]
5 mai 2022
Livron-sur-Drôme (26) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02662 Dossier reçu complet le 04/05/2022 zip - 23.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2022
Veyras (07) : modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02652 Dossier reçu complet le 29 avril 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 mai 2022
Belmont-Tramonet (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02656 Dossier reçu complet le 29/04/2022 pdf - 6.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 mai 2022
Oullins et de La Mulatière (69) : DUP emportant MC du PLU et PLU-H – Zac Saulaie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02618 Dossier reçu complet le 28/04/2022 pdf - 635.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 avril 2022
Marchampt (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02654 dossier reçu complet le 26/04/2022 pdf - 4.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 avril 2022
Vaugneray (69) : Révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02651 dossier reçu complet le 21/04/2022 zip - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2022
Saint-Forgeux (69) : Modification PLU n° 2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02650 dossier reçu complet le 22/04/2022 zip - 15.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2022