Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chevrier (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02727 Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : les documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 juin 2022
Gilly-Sur-Isère (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02714 Dossier reçu complet le 23/06/2022 zip - 13.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juin 2022
Lezoux (63) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02717 Dossier reçu complet le 16/06/2022 pdf - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Clonas-sur-Varèze (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02724 Dossier reçu complet le 21/06/2022 pdf - 6.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obte-nir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 juin 2022
Sonnay (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02723 Dossier reçu complet le 21/06/2022 pdf - 249.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obte-nir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 juin 2022
Albertville (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02705 Dossier reçu complet le 21/06/2022 zip - 7.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Megève (74) : modification n°3 du PLU – deuxième demande
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02712 Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 1 zip - 11.1 Mio Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 2 zip - 20.5 Mio Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 3 zip - 14.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
21 juin 2022
Neuville-les-Dames (01) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02707 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 3 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 juin 2022