Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Lattier (38) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02744 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 16.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2022
Modane, Orelle, Valloire et Val-Cenis (73) : Modification du ScoT du Pays de Maurienne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02755 Dossier reçu complet le 11/07/2022 pdf - 516.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
11 juillet 2022
Charvonnex (74) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02754 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Une (…)
11 juillet 2022
Mionnay (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02737 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 202.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juillet 2022
Gilly-sur-Isère (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02750 Dossier reçu complet le 07/09/2022 zip - 14 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 juillet 2022
Saint-Georges-d’Espéranche (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02721 Dossier reçu complet le 05/07/2022 pdf - 12.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2022
Hautecourt-Romanèche (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02738 Dossier reçu complet le 28/06/2022 zip - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2022
Le Broc (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02733 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 1.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 juillet 2022