Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Lanas (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02719 Dossier reçu complet le 07/07/2022 zip - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Le Cheylas (38) : MCDP du PLU - centrale photovoltaïque flottante sur le bassin aval de la station de transfert d’Energie par Pompage (STEP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02746 Dossier reçu complet le 01/07/2022 7z - 10.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier est fait l'objet d'un recours en date du 19/10/2022. La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Saint-Romain-en-Gier (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02768 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 8.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Chatillon-sur-Chalaronne (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02756 Dossier reçu complet le 11/07/2022 pdf - 339.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Thoissey (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02751 Dossier reçu complet le 07/07/2022 pdf - 5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Condrieu (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02757 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Vagnas (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02718 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 20.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 juillet 2022
Pays de Seyssel (01-74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02767 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 8.7 Mio Consulter la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 juillet 2022