Modane, Orelle, Valloire et Val-Cenis (73) : Modification du ScoT du Pays de Maurienne
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02755
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- Un recours a été déposé en date du 25/10/2022 sous le numéro 2877. La décision du recours est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision sera rendue au plus (...)
3 avril 2024
Saint-Uze (26) : Déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03321 Dossier reçu complet le 01/02/2024 - partie 1 zip - 22 Mo Dossier reçu complet (...)
2 février 2024
Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03315 Dossier reçu complet le 18 décembre 2023 pdf - 6.4 Mo La décision est consultable (...)
27 décembre 2023
La Roche-sur-Foron (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03316 Dossier reçu complet le 19/12/2023 pdf - 4.4 Mo Annexe 2 : DP MEC pdf - 14.8 Mo (...)
22 décembre 2023