Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Champeix (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02730 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 juillet 2022
Royat (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02728 Dossier reçu complet le 27/06/2022 zip - 4.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 juillet 2022
Contamine-sur-Arve (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02747 Dossier reçu complet le 04/07/2022 pdf - 287.5 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 juillet 2022
Chamousset (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02741 Dossier reçu complet le 29/08/2022 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Belley (01) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02725 Dossier reçu complet le 24/06/2022 zip - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Miribel (01) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02726 Dossier reçu complet le 24/06/2022 zip - 17.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2022
Auzat-la-Combelle (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02732 Dossier reçu complet le 27/06/2022 - partie 1 zip - 19.6 Mio Dossier reçu complet le 27/06/2022 - partie 2 zip - 19.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2022
Saint-Alban-les-Eaux (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02735 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 2.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juillet 2022