Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
PLUi-H de la Communauté de communes du Pays Bellegardien (01) : Modification simplifiée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02776 Dossier reçu complet le 22/07/2022 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 juillet 2022
Heyrieux (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02774 Dossier reçu complet le 25/07/2022 pdf - 239.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 juillet 2022
Alba-la-Romaine (07) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU -Construction d’une structure multi-accueil de la petite enfance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02701 Dossier reçu complet le 25/05/2022 pdf - 4.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2022
Tupin-et-Semons (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02772 Dossier reçu complet le 18/07/2022 pdf - 2.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 juillet 2022
Annemasse (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02758 Dossier reçu complet le 19/07/2022 pdf - 5.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 juillet 2022
Saint-Marcellin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02769 Dossier reçu complet le 13/07/2022 pdf - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juillet 2022
Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02715 Dossier reçu complet le 18/07/2022 pdf - 3.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Joze (63) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02742 Dossier reçu complet le 29/06/2022 pdf - 12.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022