Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Epagny Metz-Tessy (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01464 Dossier retiré le 14/10/2024
13 août 2024
Montsapey (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01473 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 août 2024
Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01467 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 août 2024
Satillieu (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01468 L'avis est sera consultable sur le site de la MRAE
5 août 2024
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01470 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2024
Evian-les-Bains (74) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01454 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2024
Bonne (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01449 Ce dossier a été retiré le 26/07/2024
29 juillet 2024
Guéreins (01) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01462 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024