Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Le Broc (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01521 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2024
Verchaix (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01520 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 décembre 2024
Amplepuis (69) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01517 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Boudes (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01506 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2024
Révision du PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01508 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74) dans le cadre de la (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01510 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2024
Bourg-en-Bresse (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01509 L'avis sera rendu au plus tard le 08/02/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2024
Viriat (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01504 Dossier retiré par le pétitionnaire le 11/12/2024
13 novembre 2024