Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01470 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2024
Evian-les-Bains (74) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01454 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2024
Bonne (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01449 Ce dossier a été retiré le 26/07/2024
29 juillet 2024
Guéreins (01) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01462 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Magnieu (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01459 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01461 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Porte-de-Savoie (73) : Révision du PLU arrêté (2e arrêt)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01456 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Vinay (38) : Projet aménagement ZAE des Levées
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01735 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2024