Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Pierre-de-Belleville (73) : Élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01650 L'avis sera rendu au plus tard le 02/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 juin 2025
Salagnon (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01645 L'avis sera rendu au plus tard le 03/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2025
Feurs (42) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01648 L'avis sera rendu au plus tard le 02/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2025
Chirens (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01649 L'avis sera rendu au plus tard le 02/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juin 2025
Frans (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01647 L'avis sera rendu au plus tard le 27/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juin 2025
Béligneux (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01651 L'avis sera rendu au plus tard le 02/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
3 juin 2025
Sauxillanges (63) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01637 L'avis sera rendu au plus tard le 13 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 mai 2025
Coulandon (03) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01639 L'avis sera rendu au plus tard le 14 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 mai 2025