Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Perrière commune déléguée (commune nouvelle : Courchevel) (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01741 L'avis sera rendu au plus tard le 07/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 août 2025
Brindas (69) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01737 L'avis sera rendu au plus tard le 04/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 août 2025
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Fillinges et Nangy (74) : Procédure commune - Projet aménagement de la RD903 et mise en compatibilité de (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01936 L'avis sera rendu au plus tard le 04/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 août 2025
Saint-Pourçain-sur-Sioule (03) : déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU - Extension et ajustements du parc d’activités (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01722 L'avis sera rendu au plus tard le 25 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Amancy (74) : Modification du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01738 L'avis sera rendu au plus tard le 04/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Révision allégée n°1 du PLUi Val des Usses département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01708 L'avis sera rendu au plus tard le 21/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Dieulefit (26) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01740 L'avis sera rendu au plus tard le 07/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Polliat (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01739 L'avis sera rendu au plus tard le 05/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025