Epagny Metz-Tessy (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2024-ARA-AUPP-01464
- Dossier retiré le 14/10/2024
- Dossier n°2024-ARA-AUPP-01464
- Dossier retiré le 14/10/2024
Sur le même sujet
Saint-Laurent-de-Chamousset (69) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01618 L'avis sera rendu au plus tard le 28/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025
Meximieux (01) : Déclaration de projet pour mise en compatibilité du PLU relatif à la création (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01621 L'avis sera rendu au plus tard le 29/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025
Nancy-sur-Cluses (74) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01616 L'avis sera rendu au plus tard le 29/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025
Éclose-Badinières (38) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01594 L'avis sera rendu au plus tard le 24 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2025