Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Montrevel-en-Bresse (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01683 L'avis sera rendu au plus tard le 04/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 juillet 2025
Publier (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01654 L'avis sera rendu au plus tard le et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Reventin-Vaugris (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01679 L'avis sera rendu au plus tard le 01/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Veyras (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01678 L'avis sera rendu au plus tard le 1er octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Saint-Maurice-en-Gourgois (42) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01661 L'avis sera rendu au plus tard le 12 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2025
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : (Procédure commune 3 mois) - Extension du parc d’activités économiques des Jourdies et mise en compatibilité du (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01915 L'avis sera rendu au plus tard le 01/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juillet 2025
Sainte-Euphémie (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01676 L'avis sera rendu au plus tard le 30/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Trept (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01672 L'avis sera rendu au plus tard le 25/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025