Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Cros (63) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01834 / N 013722/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 24/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
27 février 2026
Saint-Ismier (38) : Mise en compatibilité du PLU - Projet de liaison inter-rive La Bâtie-Le Versoud
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01837-N014068 L'avis sera rendu au plus tard le 20/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 février 2026
CADRAGE - Elaboration du PLUiH de Montélimar Agglomération (26)
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01813 - Cadrage L'avis sera rendu au plus tard le 13/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 février 2026
Pers-Jusssy (74) Modification n°2 du Plan local d’urbanisme
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01832-N13674 L'avis sera rendu au plus tard le 13/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 février 2026
Monestier (03) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01828 / N 013282/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 09/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 février 2026
Lélex, Crozet (01) : Procédure commune - Pérennisation et Diversification 4 saisons - Révision allégée n°12 du PLUiH du Pays de Gex
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AP et APP-02033-N12867 - Procédure commune L'avis sera rendu au plus tard le 30/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 février 2026
PLUi-HM Rumilly Terre de Savoie (74) : Révision générale du PLUi-HM
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01823-N11380 L'avis sera rendu au plus tard le 06/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026
PLUi-HM Haut-Bugey (01) : Révision générale du PLUi-HM
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01822-N12148 L'avis sera rendu au plus tard le 27/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026