Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Lugrin (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01486a L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2026
Saint-Jean-de-Galaure (26) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01856-N15559 L'avis sera rendu au plus tard le 24/06/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 mars 2026
Yzeron (69) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01848-N14872 L'avis sera rendu au plus tard le 17/06/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2026
Bassy (74) : Révision allégée n°1 du PLUi du Pays de Seyssel
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01849-N15074 L'avis sera rendu au plus tard le 13/06/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2026
Sainte-Consorce (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-AC-01845-N14851 La décision sera rendue au plus tard le 09/06/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
16 mars 2026
Les Allues (73) : Modification n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01807 - N10559 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2026
Pouilly-Sous-Charlieu (42) : modification du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01839 / N 014188/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 24/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2026
Pouilly-Sous-Charlieu (42) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01838 / N 014191/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 24/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2026