Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Laurent-de-Chamousset (69) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01618 L'avis sera rendu au plus tard le 28/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025
Meximieux (01) : Déclaration de projet pour mise en compatibilité du PLU relatif à la création d’un d’un parc urbain et d’un Arboretum
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01621 L'avis sera rendu au plus tard le 29/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025
Nancy-sur-Cluses (74) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01616 L'avis sera rendu au plus tard le 29/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025
Éclose-Badinières (38) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01594 L'avis sera rendu au plus tard le 24 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2025
Tournon-sur-Rhône (07) : réhabilitation du site ITDT et modification n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01611 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2025
Optevoz (38) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01606 L'avis sera rendu au plus tard le 16 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 avril 2025
Huez (38) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01608 L'avis sera rendu au plus tard le 18 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Péronnas (01) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01607 L'avis sera rendu au plus tard le 16 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025