Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Rives (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01655 L'avis sera rendu au plus tard le 10/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2025
Communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (07) : arrêt du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01609 L'avis sera rendu au plus tard le 5 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 juin 2025
La Bourboule (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01636 L'avis sera rendu au plus tard le 13 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 juin 2025
Saint-Eloy-les-Mines (63) : modification du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01630 L'avis sera rendu au plus tard le 5 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 juin 2025
Val-d’Arc (73) : Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01575 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 juin 2025
Aiton (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01615 L'avis sera rendu au plus tard le 23/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 juin 2025
Glières-Val-de-Borne (74) : MC du PLU de l’ancienne commune de Petit Bornand les Glières (réalisation d’une Maison d’accueil de l’entrée Est du (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01657 L'avis sera rendu au plus tard le 06/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 juin 2025
Saint-Pierre-de-Belleville (73) : Élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01650 L'avis sera rendu au plus tard le 02/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 juin 2025