Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Larringes (74) : Révision allégée n°2 PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01175
L’avis sera rendu au plus tard le 10/09/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01175
L’avis sera rendu au plus tard le 10/09/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dunières (43) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01174
L’avis sera rendu au plus tard le 3 septembre 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
L’avis sera rendu au plus tard le 3 septembre 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Bourg-d’Oisans (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01170
L’avis sera rendu au plus tard le 23 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01170
L’avis sera rendu au plus tard le 23 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Gex et Mijoux (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2 du PLUi-H (Col de la Faucille) dans le cadre du projet d’aménagement d’activités touristiques 4 saisons
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01165
L’avis sera rendu au plus tard le 19 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01165
L’avis sera rendu au plus tard le 19 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Massiac (15) : DP valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01173
L’avis sera rendu au plus tard le 30 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01173
L’avis sera rendu au plus tard le 30 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Pizay (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01168
L’avis sera rendu au plus tard le 20 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01168
L’avis sera rendu au plus tard le 20 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Montélimar Agglomération (26) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01169
L’avis sera rendu au plus tard le 19 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01169
L’avis sera rendu au plus tard le 19 août 2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Révision allégée du PLUi Grand Lac (73)
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01171
L’avis sera rendu au plus tard le 25/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01171
L’avis sera rendu au plus tard le 25/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Cuoz (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01160
L’avis sera rendu au plus tard le 10/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01160
L’avis sera rendu au plus tard le 10/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Bugey, de la Côtière et de la Plaine de l’Ain (BUCOPA)
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01164
L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01164
L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
La Plagne-Tarentaise (73) : Commune déléguée de Mâcot-la-Plagne - Modification du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01167
L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01167
L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
La Plagne-Tarentaise (73) : Commune déléguée de Macôt-la-Plagne - Révision allégée du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01166
L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01166
L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Ugine (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01159
L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01159
L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Révision allégée n°3 du PLU – ZAE des Iles
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01155
L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01155
L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Saint-Alban-d’Hurtières (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01158
L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01158
L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Lyon 9ème (69) : DUP emportant MC du PLU-H – Opération La Sauvegarde (procédure commune)
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AP-01349
L’avis sera rendu au plus tard le 13/07/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AP-01349
L’avis sera rendu au plus tard le 13/07/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Saint-Germain-Laprade (43) : Déclaration de projet N°1 entraînant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-APP-1146 reçu complet le 24/02/2022
L’avis est consultable sur le site de la MRAE
Dossier n°2022-ARA-APP-1146 reçu complet le 24/02/2022
L’avis est consultable sur le site de la MRAE
Davézieux (07) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01147
Dossier reçu complet le 3 mars 2022
L’avis est consultable sur le site de la MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01147
Dossier reçu complet le 3 mars 2022
L’avis est consultable sur le site de la MRAE
Saint-Agrève (07) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la "restructuration-extension de l’hôpital de Moze"
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01126
Dossier reçu complet le 17 janvier 2022
Absence d’avis consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AUPP-01126
Dossier reçu complet le 17 janvier 2022
Absence d’avis consultable sur le site de la
MRAE
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St Gervais
Avis AE
Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-01301
L’avis sera rendu au plus tard le 17/04/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-01301
L’avis sera rendu au plus tard le 17/04/2022 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Arandon-Passins (38) : Révision du PLU de Passins
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01121
Absence d’avis en date du 28/03/2022, mention indiquée sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01121
Absence d’avis en date du 28/03/2022, mention indiquée sur le site de la
MRAE
Val-d’Isère (73) : Révision allégée n°1 et n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01109 et n°1112
Avis à rendre au plus tard le 26/02/2021 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01109 et n°1112
Avis à rendre au plus tard le 26/02/2021 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Maurs (15) : Révision allégée n°3 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AU-1101
Dossier reçu complet le 20 octobre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AU-1101
Dossier reçu complet le 20 octobre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Saint-Didier-en-Velay (43) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la réalisation du projet d’aménagement ZA Bramard
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AP-01242
Dossier reçu complet le 7 octobre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AP-01242
Dossier reçu complet le 7 octobre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Saint-Georges-de-Mons (63) : modification simplifiée n°3 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AU-01097
Dossier reçu complet le 29 septembre 2021
L’avis sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AU-01097
Dossier reçu complet le 29 septembre 2021
L’avis sera consultable sur le site de la
MRAE
Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42) : modification n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AU-01099
Dossier reçu complet le 28 septembre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AU-01099
Dossier reçu complet le 28 septembre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
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Brassac-les-Mines (63) : modification n°5 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AU-1091
Dossier reçu complet le 17 septembre 2021
L’avis sera rendu au plus tard le 17 décembre 2021 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AU-1091
Dossier reçu complet le 17 septembre 2021
L’avis sera rendu au plus tard le 17 décembre 2021 et sera consultable sur le site de la
MRAE
Génilac (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2021-ARA-KKU-02402
Dossier reçu complet le 16 septembre 2021
Consultez la décision sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-KKU-02402
Dossier reçu complet le 16 septembre 2021
Consultez la décision sur le site de la
MRAE
Saint-Martin-Sur-Lavezon (07) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AU-01086
Dossier reçu complet le 10 septembre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AU-01086
Dossier reçu complet le 10 septembre 2021
Consultez l’avis sur le site de la
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Giat (63) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01076 reçu complet le 2 août 2021
Absence d’avis consultable sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01076 reçu complet le 2 août 2021
Absence d’avis consultable sur le site de la
MRAE
Chassignieu et Pont-de-Cheruy (38) : Déclaration d’Utilité Publique emportant Mise en Compatibilité des documents d’urbanisme
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01046
Avis à rendre au plus tard le 21/07/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01046
Avis à rendre au plus tard le 21/07/2021
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MRAE
Pierre-Bénite et Givors (69) : MECDU - Projet d’aménagement d’une section de la ViaRhôna entre les communes de Pierre-Bénite et Givors
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01024 - reçu complet le 22/02/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01024 - reçu complet le 22/02/2021
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MRAE
Allemond (38) : DPMC du PLU – Extension des Tilleuls Allemond
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01021 - reçu complet le 03/02/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01021 - reçu complet le 03/02/2021
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MRAE
Cluses (74) : Modification du projet de la ZAC de la Boquette
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AP-01114 - reçu complet le 02/02/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AP-01114 - reçu complet le 02/02/2021
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MRAE
Anse (69) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01018 - reçu complet le 21/01/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01018 - reçu complet le 21/01/2021
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Verchaix (74) : Révision n° 1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-001022 - reçu complet le 08/02/2021
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MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-001022 - reçu complet le 08/02/2021
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MRAE
Virignin (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01015 - reçu complet le 21/01/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01015 - reçu complet le 21/01/2021
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Trévol (03) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AU-1013 reçu le 07/01/2021
Absence d’avis en date du 7 avril 2021 (format html - 40.6 ko - 07/04/2021)
Dossier n°2021-ARA-AU-1013 reçu le 07/01/2021
Absence d’avis en date du 7 avril 2021 (format html - 40.6 ko - 07/04/2021)
Chamousset (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01014 - reçu complet le 15/01/2021
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01014 - reçu complet le 15/01/2021
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Sahune (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01011 - reçu complet le 05/01/2021
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MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01011 - reçu complet le 05/01/2021
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Saint-Andéol-le-Château (commune de Beauvallon) (69) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01008 - reçu complet le 18/12/2020
Consultez l’avis sur le site de la
MRAE
Dossier n°2021-ARA-AUPP-01008 - reçu complet le 18/12/2020
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Le Grand-Serre (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01006 - reçu complet le 11/12/2020
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MRAE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01006 - reçu complet le 11/12/2020
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Décines-Charpieu (69) : Projet emportant la mise en compatibilité du PLU-H dans la cadre d’une déclaration de projet (salle Arena)
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01005 - reçu complet le 07/12/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-01005 - reçu complet le 07/12/2020
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Balan (01) : DPMC du PLU aménagement du parking covoiturage RD 1084/échangeur n°6/A42
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01001 - reçu complet le 19/11/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-01001 - reçu complet le 19/11/2020
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La Baume-d’Hostun (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-001003 - reçu complet le 02/12/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-001003 - reçu complet le 02/12/2020
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Aime-La-Plagne (73) : Révision allégée n°1 du PLU de Granier (commune déléguée)
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-01000 - reçu complet le 13/11/2020
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Vinzier (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00992 - reçu complet le 12/11/2020
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La Clusaz (74) : DUP, mise en compatibilité du PLU (piste de ski et servitude de canalisations – projet aménagement retenue de la Colombière)
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00995 - reçu complet le 23/10/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00995 - reçu complet le 23/10/2020
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Gaillard (74) : Déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU - Mise en conformité du système d’endiguement de la Chatelaine et restauration morphologique de l’Arve
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00990 - reçu complet le 02/10/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00990 - reçu complet le 02/10/2020
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Francheville (69) : Déclaration d’utilité publique (DUP) valant mise en compatibilité du PLU-H de la Métropole de Lyon -Travaux d’aménagement de protection contre les inondations du bassin de l’Yzeron
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00987 - reçu complet le 21/09/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00987 - reçu complet le 21/09/2020
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Sollières-Sardières (73) - (commune déléguée de Val-Cenis) - Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00989 - dossier reçu complet le 23/09/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00989 - dossier reçu complet le 23/09/2020
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Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification n°3 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-988 - reçu complet le 21/09/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-988 - reçu complet le 21/09/2020
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Grand-Aigueblanche (Aigueblanche - commune déléguée) - (73) : Révision allégé n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00986 - reçu complet le 17/09/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00986 - reçu complet le 17/09/2020
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Le Bourg-d’Oisans (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00977 - reçu complet le 15/07/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00977 - reçu complet le 15/07/2020
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Contamine-sur-Arve (74) : DUP – MC du PLU – ZAE la Forêt
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00983 - reçu complet le 11/08/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00983 - reçu complet le 11/08/2020
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Montvalezan (73) : Modification n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00922 - reçu complet le 27/01/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00922 - reçu complet le 27/01/2020
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Communauté de communes Pays Gentiane : Modification N°2 du PLU de Valette
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-938
Dossier reçu complet le 17/03/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-938
Dossier reçu complet le 17/03/2020
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Charmes-sur-L’Herbasse (26) : Déclaration d’Intérêt Général – Mise en compatibilité du PLU (Projet atelier de maroquinerie)
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00965 reçu complet le 20/05/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00965 reçu complet le 20/05/2020
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Valloire (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00962 - reçu complet le 11/05/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00962 - reçu complet le 11/05/2020
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Chamonix (74) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU - Projet glaciorium Montenvers
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00957 reçu complet le 22/04/2020
Consultez l’avis sur le site de la
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00957 reçu complet le 22/04/2020
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Montélimar (26) : Modification n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00960 reçu complet le 22/04/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00960 reçu complet le 22/04/2020
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Ordonnaz (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00954 - dossier reçu le 16/03/2020
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Dossier n°2020-ARA-AUPP-00954 - dossier reçu le 16/03/2020
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Communauté de communes Pays Gentiane , (15) : Modification N° 2 du PLU de Valette
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AU-938
Dossier reçu complet le 27/02/2020
Dossier n°2020-ARA-AU-938
Dossier reçu complet le 27/02/2020
Chamonix (74) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU - Projet glaciorium Montenvers
Avis AE
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00935
Dossier retiré le 08/04/2020
Dossier n°2020-ARA-AUPP-00935
Dossier retiré le 08/04/2020
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification du PLU n°3
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01903
Dossier reçu complet le 06/02/2020 (format pdf - 6.9 Mo - 19/02/2020)
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Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01903
Dossier reçu complet le 06/02/2020 (format pdf - 6.9 Mo - 19/02/2020)
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Saint-Vulbas (01) : DPMC du PLU ( extension de la zone sportive)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00912
Absence d’avis en date du 17/03/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00912
Absence d’avis en date du 17/03/2020
Saint-Germain-Nuelles (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01850
Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 1 (format zip - 20 Mo - 06/12/2019)
Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 2 (format zip - 12.8 Mo - 06/12/2019)
Dossier reçu complet le 17/12/2019 - compléments (format zip - 536.3 ko - 18/12/2019)
Décision motivée du 31/01/2020 (format pdf - 232.9 ko - 31/01/2020)
Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01850
Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 1 (format zip - 20 Mo - 06/12/2019)
Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 2 (format zip - 12.8 Mo - 06/12/2019)
Dossier reçu complet le 17/12/2019 - compléments (format zip - 536.3 ko - 18/12/2019)
Décision motivée du 31/01/2020 (format pdf - 232.9 ko - 31/01/2020)
Savigny (74) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00905
Absence d’avis en date du 29/02/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00905
Absence d’avis en date du 29/02/2020
SCoT Fier Aravis (74) : Révision du SCoT
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00859
Avis rendu en date du 26/11/2019 (format pdf - 691.3 ko - 03/12/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00859
Avis rendu en date du 26/11/2019 (format pdf - 691.3 ko - 03/12/2019)
La Giettaz (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00904
Avis rendu en date du 18/02/2020 (format pdf - 389.1 ko - 20/02/2020)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00904
Avis rendu en date du 18/02/2020 (format pdf - 389.1 ko - 20/02/2020)
Dieulefit (26) : Révision n°1 du PLU avec examen conjoint
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00896
Avis rendu en date du 10/02/2020 (format pdf - 346.3 ko - 11/02/2020)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00896
Avis rendu en date du 10/02/2020 (format pdf - 346.3 ko - 11/02/2020)
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00898
Avis rendu en date du 06/02/2020 (format pdf - 1.2 Mo - 07/02/2020)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00898
Avis rendu en date du 06/02/2020 (format pdf - 1.2 Mo - 07/02/2020)
Saint-Jean-de-Muzols (07) : PLU
Avis AE
Dossier 2019-ARA-AU-883
Absence d’avis en date du 23/01/2020
Dossier 2019-ARA-AU-883
Absence d’avis en date du 23/01/2020
Revel (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00888
Absence d’avis en date du 24/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00888
Absence d’avis en date du 24/01/2020
Pralognan-la-Vanoise (73) : Révision allégée n°1 du PLU avec examen conjoint
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00894
Absence d’avis en date du 08/02/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00894
Absence d’avis en date du 08/02/2020
Creys-Mépieu (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00891
Absence d’avis en date du 16/12/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00891
Absence d’avis en date du 16/12/2019
La Roche-de-Glun (26) : Mise en compatibilité du PLU (centrale photovoltaïque au sol)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00886
Absence d’avis en date du 21/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00886
Absence d’avis en date du 21/01/2020
Riom Limagne Volcans, (63) : Révision PLU Pulvérières
Avis Ae
Dossier n°2019-ARA-AUPP-877
Absence d’avis en date du 10/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-877
Absence d’avis en date du 10/01/2020
Chavannes-sur-Suran (nouvelle commune de Nivigne et Suran) (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00851
Absence d’avis en date du 22/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00851
Absence d’avis en date du 22/11/2019
Megevette (74) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00880
Absence d’avis en date du 10/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00880
Absence d’avis en date du 10/01/2020
Menglon (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00881
Avis rendu en date du 10/01/2020 (format pdf - 934.7 ko - 13/01/2020)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00881
Avis rendu en date du 10/01/2020 (format pdf - 934.7 ko - 13/01/2020)
Pierrelongue (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00878
Retrait du dossier demandé par la mairie en date du 17/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00878
Retrait du dossier demandé par la mairie en date du 17/10/2019
Villeneuve-sur-Allier, (03) : Révision PLU
Avis AE
Dossier n° 2019-ARA-AUPP-872
Absence d’avis en date du 02/01/2020
Dossier n° 2019-ARA-AUPP-872
Absence d’avis en date du 02/01/2020
Saint-Georges-sur-Renon (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00873
Absence d’avis en date du 04/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00873
Absence d’avis en date du 04/01/2020
Etable (73) commune déléguée : Valgelon-La-Rochette - Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00870
Absence d’avis en date du 03/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00870
Absence d’avis en date du 03/01/2020
Novalaise (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00869
Absence d’avis en date du 03/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00869
Absence d’avis en date du 03/01/2020
Crest-Voland (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00871
Absence d’avis en date du 04/01/2020
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00871
Absence d’avis en date du 04/01/2020
Réauville (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00855
Avis rendu en date du 12/12/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 17/12/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00855
Avis rendu en date du 12/12/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 17/12/2019)
Simandre-sur-Suran (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00863
Absence d’avis en date du 20/12/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00863
Absence d’avis en date du 20/12/2019
Combloux (74) : Révision n°5 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00864
Avis rendu en date du 20/12/2019 (format pdf - 663.8 ko - 23/12/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00864
Avis rendu en date du 20/12/2019 (format pdf - 663.8 ko - 23/12/2019)
Janneyras (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00857
Avis rendu en date du 10/12/2019 (format pdf - 616.7 ko - 16/12/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00857
Avis rendu en date du 10/12/2019 (format pdf - 616.7 ko - 16/12/2019)
Saint-Just-de-Claix (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00753
Absence d’avis en date du 13/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00753
Absence d’avis en date du 13/09/2019
Aussois (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier 2019-ARA-AUPP-00862
Avis rendu en date du 10/12/2019 (format pdf - 962.6 ko - 16/12/2019)
Dossier 2019-ARA-AUPP-00862
Avis rendu en date du 10/12/2019 (format pdf - 962.6 ko - 16/12/2019)
Serraval (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00822
Absence d’avis en date du le 01/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00822
Absence d’avis en date du le 01/11/2019
Verel-de-Montbel (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00853
Absence d’avis en date du 03/12/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00853
Absence d’avis en date du 03/12/2019
Beauchastel (07) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00846
Absence d’avis en date du 19/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00846
Absence d’avis en date du 19/11/2019
Cassaniouze (15) : Modification simplifiée du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AP-00849
Absence d’avis en date du 23/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AP-00849
Absence d’avis en date du 23/11/2019
Le Freney d’Oisans (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00850
Avis rendu en date du 22/11/2019 (format pdf - 430.7 ko - 25/11/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00850
Avis rendu en date du 22/11/2019 (format pdf - 430.7 ko - 25/11/2019)
Mazeyrat-d’Allier (43) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00816
Absence d’avis en date du 31/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00816
Absence d’avis en date du 31/10/2019
Brignais (69) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00837
Absence d’avis en date du 31/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00837
Absence d’avis en date du 31/10/2019
Jons (69) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00839
Absence d’avis en date du 13/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00839
Absence d’avis en date du 13/11/2019
La Roche-sur-Foron (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00843
Avis rendu en date du 29/10/2019 (format pdf - 2.2 Mo - 30/10/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00843
Avis rendu en date du 29/10/2019 (format pdf - 2.2 Mo - 30/10/2019)
Orcier (74) : révison du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00834
Absence d’avis en date du 07/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00834
Absence d’avis en date du 07/11/2019
Saint-André-de-Boege (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00830
Absence d’avis en date du 03/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00830
Absence d’avis en date du 03/11/2019
Les Chapelles (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00844
Absence d’avis en date du 13/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00844
Absence d’avis en date du 13/11/2019
Saint-Cergues (74) : révision allégée n°1
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00813
Absence d’avis en date du le 30/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00813
Absence d’avis en date du le 30/10/2019
Saint-Georges-d’Hurtières (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00735
Absence d’avis en date du 15/08/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00735
Absence d’avis en date du 15/08/2019
Saint-Paul (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00836
Absence d’avis en date du 29/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00836
Absence d’avis en date du 29/10/2019
Peisey-Nancroix (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00835
Absence d’avis en date du 30/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00835
Absence d’avis en date du 30/10/2019
L’Albenc (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00845
Absence d’avis en date du 09/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00845
Absence d’avis en date du 09/11/2019
Lhuis (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00838
Absence d’avis en date du 09/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00838
Absence d’avis en date du 09/11/2019
Chatillon-en-Diois (26) : Révision du POS en PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00842
Absence d’avis en date du 09/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00842
Absence d’avis en date du 09/11/2019
Picherande (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00840
Avis à rendre au plus tard le 09/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00840
Avis à rendre au plus tard le 09/11/2019
Livron-sur-Drôme (26) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (extension espace de loisirs-nature "Petits Robains")
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00833
Avis rendu en date du 06/11/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 06/11/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00833
Avis rendu en date du 06/11/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 06/11/2019)
Montricher-Albanne (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00832
Avis rendu en date du 06/11/2019 (format pdf - 1.3 Mo - 06/11/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00832
Avis rendu en date du 06/11/2019 (format pdf - 1.3 Mo - 06/11/2019)
Artonne (63) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00827
Absence d’avis en date du 08/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00827
Absence d’avis en date du 08/11/2019
Murat (15) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00820
Absence d’avis en date du 01/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00820
Absence d’avis en date du 01/11/2019
Craponne-sur-Arzon (43) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00821
Avis à rendre au plus tard le 01/11/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00821
Avis à rendre au plus tard le 01/11/2019
Porcieu-Amblagnieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00811
Avis rendu en date du 25/10/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 28/10/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00811
Avis rendu en date du 25/10/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 28/10/2019)
Saint-Chef (38) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00805
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00805
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Chatte (38) : Déclaration de projet emportant la mise en comptibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00740
Avis rendu en date du 24/10/2019 (format pdf - 384.6 ko - 25/10/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00740
Avis rendu en date du 24/10/2019 (format pdf - 384.6 ko - 25/10/2019)
Alboussière (07) : Elaboration PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00774
Absence d’avis en date du 05/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00774
Absence d’avis en date du 05/10/2019
Val des Usses (74) : élaboration du PLUi
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00765
Absence d’avis en date du 18/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00765
Absence d’avis en date du 18/10/2019
Garnat-sur-Engievre (03) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00793
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00793
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Saint-Martin-du-Mont (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00804
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00804
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Saint-Rambert-en-Bugey (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00806
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00806
Absence d’avis en date du 24/10/2019
Chazey-Bons (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00802
Absence d’avis en date du 23/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00802
Absence d’avis en date du 23/10/2019
Puy-Guillaume (63) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00794
Absence d’avis en date du 19/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00794
Absence d’avis en date du 19/10/2019
Yenne (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00814
Absence d’avis en date du 31/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00814
Absence d’avis en date du 31/10/2019
Ayn (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00810
Absence d’avis en date du 29/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00810
Absence d’avis en date du 29/10/2019
Flumet (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00808
Avis rendu en date du 26/10/2019 (format pdf - 932.4 ko - 28/10/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00808
Avis rendu en date du 26/10/2019 (format pdf - 932.4 ko - 28/10/2019)
Courchevel (73) : révision allégée n°1 du PLU de Saint-Bon Tarentaise
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00807
Absence d’avis en date du 26/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00807
Absence d’avis en date du 26/10/2019
Les Granges-Gontardes (26) : Déclaration de projet pour mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00796
Avis rendu en date du 22/10/2019 (format pdf - 552 ko - 04/11/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00796
Avis rendu en date du 22/10/2019 (format pdf - 552 ko - 04/11/2019)
Miribel (01) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00789
Absence d’avis en date du 18/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00789
Absence d’avis en date du 18/10/2019
Belleville (69) - SURB – Syndicat d’Urbanisme Région Belleville - Révision avec examen conjoint n°9
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00797
Absence d’avis en date du 22/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00797
Absence d’avis en date du 22/10/2019
Pérouges (01) : Révisions allégées n°1/2/3/4 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00781 / 782 / 783 / 784
Absence d’avis en date du 11/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00781 / 782 / 783 / 784
Absence d’avis en date du 11/10/2019
Avrieux (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00790
Absence d’avis en date du 18/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00790
Absence d’avis en date du 18/10/2019
Mariol (03) : Plan local d’urbanisme
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AU-775
Absence d’avis en date du 02/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AU-775
Absence d’avis en date du 02/10/2019
Frétérive (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00785
Avis rendu en date du 11/10/2019 (format pdf - 380.7 ko - 14/10/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00785
Avis rendu en date du 11/10/2019 (format pdf - 380.7 ko - 14/10/2019)
Ceyzériat (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00777
Absence d’avis en date du 08/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00777
Absence d’avis en date du 08/10/2019
Mollans-sur-Ouvèze (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00778
Absence d’avis en date du 09/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00778
Absence d’avis en date du 09/10/2019
Chamblet (03) : Procédure commune à la modification simplifiée du PLU et à 4 permis de construire relatifs à un parc photovoltaïque au sol
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00714
Avis rendu le 11 Juillet 2019 (format pdf - 835.3 ko - 23/07/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00714
Avis rendu le 11 Juillet 2019 (format pdf - 835.3 ko - 23/07/2019)
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00771
Absence d’avis en date du 03/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00771
Absence d’avis en date du 03/10/2019
Montluel (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00772
Absence d’avis en date du 04/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00772
Absence d’avis en date du 04/10/2019
Saint-Jean-de-Thurigneux (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00768
Absence d’avis en date du 02/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00768
Absence d’avis en date du 02/10/2019
Saint-Germain-les-Paroisses (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00769
Absence d’avis en date du 01/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00769
Absence d’avis en date du 01/10/2019
Beaupont (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00759
Absence d’avis en date du 20/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00759
Absence d’avis en date du 20/09/2019
Arboys-en-Bugey (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00766
Absence d’avis en date du 27/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00766
Absence d’avis en date du 27/09/2019
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01578
Dossier reçu complet le 25/06/2019 (format pdf - 188.2 ko - 08/07/2019)
Décision motivée du 22/08/2019 (format pdf - 167.7 ko - 22/08/2019)
Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01578
Dossier reçu complet le 25/06/2019 (format pdf - 188.2 ko - 08/07/2019)
Décision motivée du 22/08/2019 (format pdf - 167.7 ko - 22/08/2019)
Vallorcine (74) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00761
Absence d’avis en date du 27/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00761
Absence d’avis en date du 27/09/2019
Mornant, Saint-Laurent-d’Agny, Beauvallon (Chassagny) (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00767
Avis rendu en date du 01/10/2019 (format pdf - 2.1 Mo - 03/10/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00767
Avis rendu en date du 01/10/2019 (format pdf - 2.1 Mo - 03/10/2019)
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00770
Absence d’avis en date du 28/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00770
Absence d’avis en date du 28/09/2019
Satolas-et-Bonce (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00760
Absence d’avis en date du 01/10/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00760
Absence d’avis en date du 01/10/2019
Combovin (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00758
Absence d’avis en date du 17/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00758
Absence d’avis en date du 17/09/2019
Saint-Nazaire-le-Désert (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00755
Absence d’avis en date du 18/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00755
Absence d’avis en date du 18/09/2019
Saint-Jean-de-Chevelu (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00757
Absence d’avis en date du 17/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00757
Absence d’avis en date du 17/09/2019
Beynost (01) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00749
Absence d’avis en date du 13/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00749
Absence d’avis en date du 13/09/2019
Saint-Just-de-Claix (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00753
Absence d’avis en date du 13/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00753
Absence d’avis en date du 13/09/2019
Champagny-sur-Vanoise (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00686
Absence d’avis en date du 18/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00686
Absence d’avis en date du 18/06/2019
Haut-Valromey (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00743
Absence d’avis en date du 04/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00743
Absence d’avis en date du 04/09/2019
Les Villars-sur-Thônes (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00742
Absence d’avis en date du 04/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00742
Absence d’avis en date du 04/09/2019
Dullin (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00746
Absence d’avis en date du 06/09/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00746
Absence d’avis en date du 06/09/2019
Révision du SCoT des Rives du Rhône concernant les départements 07, 26, 38, 42, 69
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00667
Absence d’avis en date du 28/05/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00667
Absence d’avis en date du 28/05/2019
Communes du SCoT de Moulins Communauté (03) : Projet d’aménagement urbain de l’agglomération moulinoise et mise en compatiblit du SCoT de Moulins Communauté et du PLU de Neuvy
Demande d’avis
Dossier n°2019-ARA-AP-00694
Avis délibéré le 25 Mai 2019 (format pdf - 605.9 ko - 27/05/2019)
Dossier n°2019-ARA-AP-00694
Avis délibéré le 25 Mai 2019 (format pdf - 605.9 ko - 27/05/2019)
Cressin-Rochefort (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00736
Absence d’avis en date du 03/08/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00736
Absence d’avis en date du 03/08/2019
Neuville-sur-Ain (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (projet implantation parc photovoltaïque)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00732
Absence d’avis en date du 20/08/2019 (format pdf - 104.2 ko - 20/08/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00732
Absence d’avis en date du 20/08/2019 (format pdf - 104.2 ko - 20/08/2019)
Chauzon (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AU-733
Absence d’avis en date du 20/08/2019 (format pdf - 103.7 ko - 20/08/2019)
Dossier n°2019-ARA-AU-733
Absence d’avis en date du 20/08/2019 (format pdf - 103.7 ko - 20/08/2019)
Vinsobres (26) : Révision du PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00718
Avis rendu en date du 11/06/2019 (format pdf - 815.2 ko - 12/07/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00718
Avis rendu en date du 11/06/2019 (format pdf - 815.2 ko - 12/07/2019)
Jumeaux (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AU-688
Absence d’avis en date du 19/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AU-688
Absence d’avis en date du 19/06/2019
Plauzat (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AU-689
Absence d’avis en date du 19/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AU-689
Absence d’avis en date du 19/06/2019
Archamps (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00719
Absence d’avis en date du 17/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00719
Absence d’avis en date du 17/07/2019
Viry (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00716
Avis rendu en date du 13/07/2019 (format pdf - 407.4 ko - 16/07/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00716
Avis rendu en date du 13/07/2019 (format pdf - 407.4 ko - 16/07/2019)
Drom (01) : Elaboration de la carte communale
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00723
Absence d’avis en date du 25/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00723
Absence d’avis en date du 25/07/2019
Nances (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00728
Absence d’avis en date du 30/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00728
Absence d’avis en date du 30/07/2019
Toulaud (07) : PLU
Avis AE
Dossier 2019-ARA-AUPP-710
Avis à rendre au plus tard le 10/07/2019
Absence d’avis en date du 10/07/2019
Dossier 2019-ARA-AUPP-710
Avis à rendre au plus tard le 10/07/2019
Absence d’avis en date du 10/07/2019
Huez (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00715
Avis rendu en date du 09/07/2019 (format pdf - 934.5 ko - 11/07/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00715
Avis rendu en date du 09/07/2019 (format pdf - 934.5 ko - 11/07/2019)
Valmeinier (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00720
Absence d’avis en date du 18/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00720
Absence d’avis en date du 18/07/2019
Le Puy-en-Velay (43) : PLU
Avis AE
Dossier 2019-ARA-AUPP-642
Avis rendu le 16/04/2019
Avis rendu le 16/04/2019 (format pdf - 1.6 Mo - 16/04/2019)
Dossier 2019-ARA-AUPP-642
Avis rendu le 16/04/2019
Avis rendu le 16/04/2019 (format pdf - 1.6 Mo - 16/04/2019)
Reignier-Esery (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une DP
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00706
Absence d’avis en date du 03/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00706
Absence d’avis en date du 03/07/2019
Alex (74) : révision spécifique n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00704
Absence d’avis en date du 01/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00704
Absence d’avis en date du 01/07/2019
Le Grand-Bornand (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00700
Avis rendu en date du 28/06/2019 (format pdf - 814.4 ko - 01/07/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00700
Avis rendu en date du 28/06/2019 (format pdf - 814.4 ko - 01/07/2019)
Les Avanchers-Valmorel (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00712
Absence d’avis en date du 11/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00712
Absence d’avis en date du 11/07/2019
Pizay (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Ecole et parking)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00707
Absence d’avis en date du 08/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00707
Absence d’avis en date du 08/07/2019
Pizay (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (portant sur le Plateau sportif)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00711
Absence d’avis en date du 10/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00711
Absence d’avis en date du 10/07/2019
Blyes (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00708
Absence d’avis en date du 09/07/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00708
Absence d’avis en date du 09/07/2019
Saint-Romain-de-Popey (69) : Elaboration du PLU arrêt
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00705
Demande suspendue en date du 14/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00705
Demande suspendue en date du 14/06/2019
Auris-en-Oisans (38) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00680
Absence d’avis en date du 11/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00680
Absence d’avis en date du 11/06/2019
Cohennoz (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00701
Avis rendu en date du 02/07/2019 (format pdf - 883.8 ko - 03/07/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00701
Avis rendu en date du 02/07/2019 (format pdf - 883.8 ko - 03/07/2019)
Cranves-sales (74) : modification du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00681
Absence d’avis en date du 12/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00681
Absence d’avis en date du 12/06/2019
Marcieux (73) : Révision de la carte communale
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00694
Absence d’avis en date du 21/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00694
Absence d’avis en date du 21/06/2019
Saint-Martin-d’Uriage (38) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00687
Avis rendu en date du 17/06/2019 (format pdf - 237.3 ko - 18/06/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00687
Avis rendu en date du 17/06/2019 (format pdf - 237.3 ko - 18/06/2019)
Champagny-en-Vanoise (73) : Révision allégée n°1 (Les Maillets)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00686
Absence d’avis en date du 18/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00686
Absence d’avis en date du 18/06/2019
Foissiat (01) : Révision du PLU avec examen conjoint n°1
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00672
Avis rendu en date du 07/06/2019 (format pdf - 420.1 ko - 07/06/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00672
Avis rendu en date du 07/06/2019 (format pdf - 420.1 ko - 07/06/2019)
Passy (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00658
Avis rendu en date du 17/05/2019 (format pdf - 858.8 ko - 20/05/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00658
Avis rendu en date du 17/05/2019 (format pdf - 858.8 ko - 20/05/2019)
Samoëns (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00655
Avis rendu en date du 15/05/2019 (format pdf - 409.8 ko - 16/05/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00655
Avis rendu en date du 15/05/2019 (format pdf - 409.8 ko - 16/05/2019)
Lucinges (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00652
Absence d’avis en date 12/05/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00652
Absence d’avis en date 12/05/2019
Marcoux (42) : Elaboration du PLU
Avis Ae
Dossier n°2019-ARA-AU-00662
Absence d’avis en date du 25/05/2019
Dossier n°2019-ARA-AU-00662
Absence d’avis en date du 25/05/2019
Cébazat (63) : Révision du PLU
Demande d’avis AE
Dossier N°2019-ARA-AUPP-00675
Avis rendu le 06/06/2019 (format pdf - 817 ko - 07/06/2019)
Dossier N°2019-ARA-AUPP-00675
Avis rendu le 06/06/2019 (format pdf - 817 ko - 07/06/2019)
Chatuzange-le-Goubet (26) : Mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00668
Absence d’avis en date du 04/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00668
Absence d’avis en date du 04/06/2019
Saint-Maurice-de-Rotherens (73) : Révision du PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00671
Absence d’avis en date du 06/06/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00671
Absence d’avis en date du 06/06/2019
Rochefort (73) : Révision de la carte communale
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00656
Absence d’avis en date du 18/05/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00656
Absence d’avis en date du 18/05/2019
Les Houches (74) : Mise en compatibilité du PLU de la commune des Houches suite à la DUP concernant le projet de sécurisation hydraulique du torrent de la Griaz
Avis AE
Dossier 2019-ARA-AUPP-637
Absence d’avis en date du 30/04/2019
Dossier 2019-ARA-AUPP-637
Absence d’avis en date du 30/04/2019
Les Allues (73) : Révision allégée N°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00651
Absence d’avis en date du 11/05/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00651
Absence d’avis en date du 11/05/2019
Challes-les-Eaux (73) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2 du POS (secteur des Teppes)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00587
Absence d’avis en date du 11/02/2019 (format pdf - 105.8 ko - 12/02/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00587
Absence d’avis en date du 11/02/2019 (format pdf - 105.8 ko - 12/02/2019)
Bonneval-sur-Arc (73) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00649
Avis rendu en date du 16/04/2019 (format pdf - 778.2 ko - 18/04/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00649
Avis rendu en date du 16/04/2019 (format pdf - 778.2 ko - 18/04/2019)
Saint-Rémy-de-Maurienne (73) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00644
Absence d’avis en date du 04/05/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00644
Absence d’avis en date du 04/05/2019
Grésin (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00634
Absence d’avis en date du 22/04/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00634
Absence d’avis en date du 22/04/2019
Billième (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00632
Absence d’avis en date du 15/04/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00632
Absence d’avis en date du 15/04/2019
Bessans (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00631
Absence d’avis en date du 15/04/2019
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00631
Absence d’avis en date du 15/04/2019
La Plagne-Tarentaise (73) : Révision du PLU (commune déléguée Macôt-la-Plagne)
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00628
Avis rendu en date du 11/04/2019 (format pdf - 843.3 ko - 12/04/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00628
Avis rendu en date du 11/04/2019 (format pdf - 843.3 ko - 12/04/2019)
Manigod (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2019-ARA-AUPP-0627
Avis rendu en date du 06/04/2019 (format pdf - 421.5 ko - 08/04/2019)
Dossier n°2019-ARA-AUPP-0627
Avis rendu en date du 06/04/2019 (format pdf - 421.5 ko - 08/04/2019)
La Muraz (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00621
Absence d’avis en date du 28/03/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00621
Absence d’avis en date du 28/03/2019
Les Houches (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la réalisation d’une centrale hydroélectrique
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00619
Absence d’avis en date du 28/03/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00619
Absence d’avis en date du 28/03/2019
Megève (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-0614
Avis rendu en date du 20/03/2019 (format pdf - 561.2 ko - 20/03/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-0614
Avis rendu en date du 20/03/2019 (format pdf - 561.2 ko - 20/03/2019)
Crest (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00623
Avis rendu en date du 02/04/2019 (format pdf - 613.4 ko - 03/04/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00623
Avis rendu en date du 02/04/2019 (format pdf - 613.4 ko - 03/04/2019)
Combronde, (63) : Mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AU-605
Absence d’avis en date du 5 mars 2018
Dossier n°2018-ARA-AU-605
Absence d’avis en date du 5 mars 2018
Courchevel (73) : (commune déléguée La Perrière) Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00607
Absence d’avis en date du 14/03/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00607
Absence d’avis en date du 14/03/2019
La Balme-les-Grottes (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00609
Absence d’avis en date du 18/03/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00609
Absence d’avis en date du 18/03/2019
Traize (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00604
Absence d’avis en date du 04/03/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00604
Absence d’avis en date du 04/03/2019
Vénérieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00558
Absence d’avis en date du 27/11/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00558
Absence d’avis en date du 27/11/2018
Civrieux (01) : Révision avec examen conjoint du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00599
Absence d’avis en date du 26/02/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00599
Absence d’avis en date du 26/02/2019
PLUi Secteur Région Saint-Jeannaise (38) : Elaboration
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00594
Avis rendu en date du 12/02/2019 (format pdf - 488.9 ko - 18/02/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00594
Avis rendu en date du 12/02/2019 (format pdf - 488.9 ko - 18/02/2019)
Aurec-sur-Loire (43) : Révision allégée du PLU
Avis AE
Dossier 2018-AU-592
Absence d’avis en date du 14/02/2019
Dossier 2018-AU-592
Absence d’avis en date du 14/02/2019
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00494
Avis rendu en date du 20/11/2018 (format pdf - 209 ko - 21/11/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00494
Avis rendu en date du 20/11/2018 (format pdf - 209 ko - 21/11/2018)
Neyron (01) : Révision n°3 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00590
Décision motivée le 15/02/2019 (format pdf - 528.6 ko - 19/02/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00590
Décision motivée le 15/02/2019 (format pdf - 528.6 ko - 19/02/2019)
Chantemerle-les-Grignan (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00591
Absence d’avis en date du 18/02/2019 (format pdf - 105.5 ko - 20/02/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00591
Absence d’avis en date du 18/02/2019 (format pdf - 105.5 ko - 20/02/2019)
Tullins (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00584
Absence d’observations en date du 30/01/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00584
Absence d’observations en date du 30/01/2019
Allinges (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (groupe scolaire de Crêt Tonniaz)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00588
Avis à rendre au plus tard le 09/02/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00588
Avis à rendre au plus tard le 09/02/2018
Chabonnières-les-Varennes (63) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-AU-585
Absence d’avis en date du 30/01/2019
Dossier 2018-AU-585
Absence d’avis en date du 30/01/2019
Livron-sur-Drôme (26) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (ZAC d’activités Confluence)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00574
Absence d’avis en date du 03/01/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00574
Absence d’avis en date du 03/01/2019
Belleville (69) : Modification n°3 du PLU du SURB avec enquête publique
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00581
Avis rendu en date du 16/01/2019 (format pdf - 1022 ko - 18/01/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00581
Avis rendu en date du 16/01/2019 (format pdf - 1022 ko - 18/01/2019)
Grignan (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00579
Avis rendu en date du 11/01/2019 (format pdf - 299.6 ko - 15/01/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00579
Avis rendu en date du 11/01/2019 (format pdf - 299.6 ko - 15/01/2019)
Le Grand-Bornand (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00563
Avis rendu en date du 11/12/2018 (format pdf - 495.6 ko - 19/12/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00563
Avis rendu en date du 11/12/2018 (format pdf - 495.6 ko - 19/12/2018)
Chassiers (07) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU de Chassiers pour le projet des Ranchisses
Demande d’avis AE
Dossier N°2018-ARA-AUPP-00572
Dossier retiré par la collectivité le 12 octobre 2018
Dossier N°2018-ARA-AUPP-00572
Dossier retiré par la collectivité le 12 octobre 2018
Optevoz (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00565
Absence d’avis en date du 28 décembre 2018 (format pdf - 104 ko - 04/01/2019)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00565
Absence d’avis en date du 28 décembre 2018 (format pdf - 104 ko - 04/01/2019)
Tramoyes (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00569
Absence d’avis en date du 02/01/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00569
Absence d’avis en date du 02/01/2019
Saint-Sorlin-d’Arves (73) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l’aménagement touristique du secteur du Mollard
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00571
Retrait du dossier en date du 23/11/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00571
Retrait du dossier en date du 23/11/2018
Ramasse (01) : Révision de la carte communale
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00570
Absence d’avis en date du 02/01/2019
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00570
Absence d’avis en date du 02/01/2019
Val Cenis (Termignon) - 73 : Révision allégée du PLU de la commune déléguée de Termignon
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00562
Avis rendu en date du 19/12/2018 (format pdf - 194.2 ko - 21/12/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00562
Avis rendu en date du 19/12/2018 (format pdf - 194.2 ko - 21/12/2018)
Saint-Gingolph (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00560
Avis rendu en date du 14/12/2018 (format pdf - 218.5 ko - 17/12/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00560
Avis rendu en date du 14/12/2018 (format pdf - 218.5 ko - 17/12/2018)
Hauteville-Lompnes (01) : Révision allégée du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00561
Avis rendu en date du 18/12/2018 (format pdf - 139.7 ko - 19/12/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00561
Avis rendu en date du 18/12/2018 (format pdf - 139.7 ko - 19/12/2018)
Etrembière (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-559
Avis rendu en date du 07/12/2018 (format pdf - 461.6 ko - 10/12/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-559
Avis rendu en date du 07/12/2018 (format pdf - 461.6 ko - 10/12/2018)
Thollon-les-Mémises (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00557
Avis rendu en date du 13/11/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 19/11/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00557
Avis rendu en date du 13/11/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 19/11/2018)
Clarafond-Arcine (74) : mise en compatibilité du POS dans le cadre de la DUP de la ZAC 3 de la Semine
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00554
Avis rendu en date du 14/11/2018 (format pdf - 708.8 ko - 15/11/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00554
Avis rendu en date du 14/11/2018 (format pdf - 708.8 ko - 15/11/2018)
Rancé (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00556
Absence d’avis en date du 16/11/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00556
Absence d’avis en date du 16/11/2018
Véranne (42) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-529
Avis sans observations du 26/10/2018 (format pdf - 191.8 ko - 30/10/2018)
Dossier 2018-ARA-AUPP-529
Avis sans observations du 26/10/2018 (format pdf - 191.8 ko - 30/10/2018)
Moissat (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-549
Avis rendu le 26 octobre 2018 (format pdf - 288.4 ko - 31/10/2018)
Dossier 2018-ARA-AUPP-549
Avis rendu le 26 octobre 2018 (format pdf - 288.4 ko - 31/10/2018)
Glun (07) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-DUPP-00553
Absence d’avis en date du 06/11/2018 (format pdf - 190.6 ko - 06/11/2018)
Dossier n°2018-ARA-DUPP-00553
Absence d’avis en date du 06/11/2018 (format pdf - 190.6 ko - 06/11/2018)
Vovray-en-Bornes (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00531
Absence d’avis en date du 17/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00531
Absence d’avis en date du 17/10/2018
La Clusaz (74) : modification du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00532
Absence d’avis en date du 13/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00532
Absence d’avis en date du 13/10/2018
Saint-Blaise (74) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00545
Absence d’avis en date du 07/11/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00545
Absence d’avis en date du 07/11/2018
Les Belleville (secteur Saint-Martin-de-Belleville) 73 : DUP-MECDU - réalisation d’un centre de bien-être et d’une salle des fêtes
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00548
Absence d’avis en date du 02/11/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00548
Absence d’avis en date du 02/11/2018
Bessey (42) : révision du PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-528
Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
Dossier 2018-ARA-AUPP-528
Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
Beaufort (73) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00546
Avis rendu en date du 26/10/2018 (format pdf - 323.4 ko - 29/10/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00546
Avis rendu en date du 26/10/2018 (format pdf - 323.4 ko - 29/10/2018)
Manziat (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du POS en PLU - Extension de la zone d’activités de Lavy sur le site de Pré Buirons
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00525
Absence d’avis en date du 13/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00525
Absence d’avis en date du 13/10/2018
Trévoux (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00523
Absence d’avis en date du 12/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00523
Absence d’avis en date du 12/10/2018
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00541
Avis rendu en date du 19/10/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 22/10/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00541
Avis rendu en date du 19/10/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 22/10/2018)
Queige (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00543
Absence d’avis en date du 24/07/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00543
Absence d’avis en date du 24/07/2018
Saint-Jus-de-Claix (38) : Révision du POS en PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00535
Absence d’avis en date du 23/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00535
Absence d’avis en date du 23/10/2018
Montgirod (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00540
Absence d’avis en date du 24/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00540
Absence d’avis en date du 24/10/2018
Saint-Maurice d’Ardèche (07) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-AUPP-518
Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
Dossier 2018-AUPP-518
Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
Monistrol-sur-Loire (43) :Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour la construction d’une caserne de pompiers
Avis AE
Dossier n°2018-AUPP-517
Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
Dossier n°2018-AUPP-517
Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
Beauchastel (07) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-521
Avis à rendre au plus tard le 09/10/2018
Avis rendu le 05/10/2018 (format pdf - 402.4 ko - 08/10/2018)
Montrond-les-Bains (42) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-524
Avis sans observations du 16/10/2018 (format pdf - 192.8 ko - 30/10/2018)
Dossier 2018-ARA-AUPP-524
Avis sans observations du 16/10/2018 (format pdf - 192.8 ko - 30/10/2018)
Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00513
Absence d’avis en date du 01/10/2018
Absence d’avis en date du 01/10/2018 (format pdf - 189.9 ko - 01/10/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00513
Absence d’avis en date du 01/10/2018
Absence d’avis en date du 01/10/2018 (format pdf - 189.9 ko - 01/10/2018)
Gresse-en-Vercors (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00516
Absence d’avis en date du 03/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00516
Absence d’avis en date du 03/10/2018
Montagny (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00526
Absence d’avis en date du 12/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00526
Absence d’avis en date du 12/10/2018
Roisey (42) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-503
Avis réputé sans observation en date du 17/09/2018
Dossier 2018-ARA-AUPP-503
Avis réputé sans observation en date du 17/09/2018
Sainte-Marie-d’Alvey (73) Révision de la Carte communale
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00519
Absence d’avis en date du 10/10/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00519
Absence d’avis en date du 10/10/2018
Bourg-les-Valence (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00515
Avis rendu en date du 02/10/2018 (format pdf - 559 ko - 04/10/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00515
Avis rendu en date du 02/10/2018 (format pdf - 559 ko - 04/10/2018)
Villard-sur-Doron (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00507
Avis rendu en date du 22/09/2018 (format pdf - 327.4 ko - 24/09/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00507
Avis rendu en date du 22/09/2018 (format pdf - 327.4 ko - 24/09/2018)
Crest-Voland (73) : Révision allégée n°2 du POS
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00511
Absence d’avis à la date du 28/09/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00511
Absence d’avis à la date du 28/09/2018
Vulbens (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00502
Avis rendu en date du 19/09/2018 (format pdf - 453.6 ko - 20/09/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00502
Avis rendu en date du 19/09/2018 (format pdf - 453.6 ko - 20/09/2018)
Sarcey (69) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (développement entreprise SMADEOR)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00508
Avis rendu en date du 18/09/2018 (format pdf - 607.6 ko - 24/09/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00508
Avis rendu en date du 18/09/2018 (format pdf - 607.6 ko - 24/09/2018)
Chomerac (07) : Révision PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00495
Absence d’avis en date du 08/09/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00495
Absence d’avis en date du 08/09/2018
Saint-Maurice-de-Rémens (01) : Révision générale du POS en PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00506
Absence d’avis au 21/09/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00506
Absence d’avis au 21/09/2018
Archamps (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une DP
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00493
Absence d’avis à la date du 05/09/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00493
Absence d’avis à la date du 05/09/2018
Les Olmes (69) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU - Zone commerciale
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00498
Avis rendu le 4 septembre 2018 (format pdf - 992.4 ko - 07/09/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00498
Avis rendu le 4 septembre 2018 (format pdf - 992.4 ko - 07/09/2018)
La bégude deMazenc (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00454
Absence d’avis en date du 13/06/2018 (format pdf - 193.4 ko - 13/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00454
Absence d’avis en date du 13/06/2018 (format pdf - 193.4 ko - 13/06/2018)
Piégros-la-Clastre (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00492
Absence d’avis en date du 04/09/2018 (format pdf - 188.8 ko - 11/09/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00492
Absence d’avis en date du 04/09/2018 (format pdf - 188.8 ko - 11/09/2018)
Saint-François-Longchamp (73) Déclaration de projet et mise en compatibilité (projet d’urbanisation touristique de la Lauzière)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00484
Avis délibéré le 24/08/2018 (format pdf - 591 ko - 27/08/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00484
Avis délibéré le 24/08/2018 (format pdf - 591 ko - 27/08/2018)
Montbrun-les-Bains (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00486
Absence d’avis à la date du 29/08/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00486
Absence d’avis à la date du 29/08/2018
Vimines (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00450
Avis rendu en date du 04/06/2018 (format pdf - 385.8 ko - 04/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00450
Avis rendu en date du 04/06/2018 (format pdf - 385.8 ko - 04/06/2018)
Cléon-Andran (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00482
Absence d’avis du 03/08/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00482
Absence d’avis du 03/08/2018
Chavanay (42) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-00479
Avis réputé sans observations (format pdf - 190.5 ko - 03/08/2018)
Dossier 2018-ARA-AUPP-00479
Avis réputé sans observations (format pdf - 190.5 ko - 03/08/2018)
Crémieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00473
Absence d’avis en date du 24/07/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00473
Absence d’avis en date du 24/07/2018
Les Deux Alpes (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (aménagement d’une résidence de tourisme des Clarines, commune déléguée Venosc)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00470
Absence d’avis en date du 10/07/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00470
Absence d’avis en date du 10/07/2018
Saint-Beauzire (43) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-00469
Avis à rendre au plus tard le 09/07/2018
Dossier 2018-ARA-AUPP-00469
Avis à rendre au plus tard le 09/07/2018
Espinasse-Vozelle, (03) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n° 2018-ARA-AUPP-00468
Absence d’avis en date du 6 juillet 2018
Dossier n° 2018-ARA-AUPP-00468
Absence d’avis en date du 6 juillet 2018
La Chapelle d’Abondande (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00460
Avis rendu en date du 19/06/2018 (format pdf - 503.2 ko - 20/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00460
Avis rendu en date du 19/06/2018 (format pdf - 503.2 ko - 20/06/2018)
Bonne (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00459
Avis rendu en date du 18/06/2018 (format pdf - 561.9 ko - 19/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00459
Avis rendu en date du 18/06/2018 (format pdf - 561.9 ko - 19/06/2018)
La Chambre (73) : Révision n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00416
Avis rendu en date du 30/03/2018 (format pdf - 744.6 ko - 03/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00416
Avis rendu en date du 30/03/2018 (format pdf - 744.6 ko - 03/04/2018)
Vaulx-Milieu (38) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00455
Avis rendu en date du 12/06/2018 (format pdf - 722.9 ko - 12/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00455
Avis rendu en date du 12/06/2018 (format pdf - 722.9 ko - 12/06/2018)
Saint-Chef (38) : Déclaration de projet du PLU - Secteur ZAE Rondeau
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00452
Absence d’avis en date du 12/06/2018 (format pdf - 191.8 ko - 13/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00452
Absence d’avis en date du 12/06/2018 (format pdf - 191.8 ko - 13/06/2018)
Chamonix-Mont-Blanc (74) : DPMC du PLU (Remplacement du téléphérique de la Flégère par une télécabine)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00449
Absence d’avis en date du 26/05/2018 (format pdf - 177.2 ko - 29/05/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00449
Absence d’avis en date du 26/05/2018 (format pdf - 177.2 ko - 29/05/2018)
Bourgoin-Jallieu (38) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU (Aménagement ZA du Parc des Sétives)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00438
Absence d’avis en date du 15/05/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00438
Absence d’avis en date du 15/05/2018
Sainte-Julie (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (projet centrale photovoltaïque)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00439
Absence d’avis en date du 25/04/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00439
Absence d’avis en date du 25/04/2018
Queige (73) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00445
Absence d’avis en date du 01/06/2018 (format pdf - 176.4 ko - 01/06/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00445
Absence d’avis en date du 01/06/2018 (format pdf - 176.4 ko - 01/06/2018)
Alex (74) : modification n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00433
Absence d’avis en date du 12/05/2018 (format pdf - 175.9 ko - 24/05/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00433
Absence d’avis en date du 12/05/2018 (format pdf - 175.9 ko - 24/05/2018)
Romans-sur-Isère (26) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00430
Avis à rendre au plus tard le 09/05/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00430
Avis à rendre au plus tard le 09/05/2018
Lucey (73) : Révision de la Carte communale
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00432
Absence d’avis en date du 15/05/2018 (format pdf - 175.7 ko - 24/05/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00432
Absence d’avis en date du 15/05/2018 (format pdf - 175.7 ko - 24/05/2018)
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00431
Avis rendu en date du 09/05/2018 (format pdf - 297.8 ko - 09/05/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00431
Avis rendu en date du 09/05/2018 (format pdf - 297.8 ko - 09/05/2018)
Le Lyaud (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00402
Avis rendu en date du 25/04/2018 (format pdf - 684.4 ko - 26/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00402
Avis rendu en date du 25/04/2018 (format pdf - 684.4 ko - 26/04/2018)
Lanslevillard (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00429
Absence d’avis en date du 08/05/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00429
Absence d’avis en date du 08/05/2018
Loriol (26) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00390
Avis en date du 06/02/2018 (format pdf - 307.4 ko - 08/02/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00390
Avis en date du 06/02/2018 (format pdf - 307.4 ko - 08/02/2018)
Entrelacs, La Biolle et Saint-Ours (73) : PLUi de l’Albanais Savoyard
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00424
Avis rendu en date du 17/04/2018 (format pdf - 546.6 ko - 20/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00424
Avis rendu en date du 17/04/2018 (format pdf - 546.6 ko - 20/04/2018)
La-Baume-de-Transit (26) : Révision n°1 avec examen conjoint du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00413
Absence d’avis en date du 30/03/2018 (format pdf - 176.9 ko - 09/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00413
Absence d’avis en date du 30/03/2018 (format pdf - 176.9 ko - 09/04/2018)
Hauteville-Lompnes (01) : Révision allégée du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00423
Avis en date du 26/04/2018 (format pdf - 620.6 ko - 27/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00423
Avis en date du 26/04/2018 (format pdf - 620.6 ko - 27/04/2018)
Optevoz (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00384
Absence d’avis en date du 26/01/2018 (format pdf - 176.7 ko - 30/01/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00384
Absence d’avis en date du 26/01/2018 (format pdf - 176.7 ko - 30/01/2018)
Echenevex (01) : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU (implantation nouvelle d’une chèvrerie)
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00425
Absence d’avis en date du 23/04/2018
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00425
Absence d’avis en date du 23/04/2018
La Chambre (73) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00416
Avis rendu le 30 mars 2018 (format pdf - 744.7 ko - 30/03/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00416
Avis rendu le 30 mars 2018 (format pdf - 744.7 ko - 30/03/2018)
Balbigny (42) : PLU
Avis AE
Dossier 2018-ARA-AUPP-00409
Avis rendu en date du 26/03/2018 (format pdf - 795.4 ko - 27/03/2018)
Dossier 2018-ARA-AUPP-00409
Avis rendu en date du 26/03/2018 (format pdf - 795.4 ko - 27/03/2018)
Loyettes (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Projet parc photovoltaïque "la Gaillarde"
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00421
Absence d’avis en date du 15/04/2018 (format pdf - 176 ko - 17/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00421
Absence d’avis en date du 15/04/2018 (format pdf - 176 ko - 17/04/2018)
Talloires (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00414
Absence d’avis en date du 13/03/2018 (format pdf - 176.9 ko - 13/03/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00414
Absence d’avis en date du 13/03/2018 (format pdf - 176.9 ko - 13/03/2018)
Le Sappey (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00415
Absence d’avis en date du 09/04/2018 (format pdf - 176.8 ko - 10/04/2018)
Dossier n°2018-ARA-AUPP-00415
Absence d’avis en date du 09/04/2018 (format pdf - 176.8 ko - 10/04/2018)
Noailly (42) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00406
Absence d’avis en date du 05/03/2018
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00406
Absence d’avis en date du 05/03/2018
Billom (63) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00397
Absence d’avis en date du 20/02/2018
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00397
Absence d’avis en date du 20/02/2018
Sampzon (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00373
Absence d’avis en date du 09/01/2018 (format pdf - 101.7 ko - 15/01/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00373
Absence d’avis en date du 09/01/2018 (format pdf - 101.7 ko - 15/01/2018)
Trélins (42) : Arrêt PLU
Avis Ae
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00400
Absence d’avis en date du 1er mars 2018
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00400
Absence d’avis en date du 1er mars 2018
Le Planay (73) : révision allégée du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00395
Absence d’avis en date du 20/02/2018 (format pdf - 176.8 ko - 21/02/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00395
Absence d’avis en date du 20/02/2018 (format pdf - 176.8 ko - 21/02/2018)
Allemont (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00401
Absence d’avis en date du 04/03/2018 (format pdf - 175.4 ko - 05/03/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00401
Absence d’avis en date du 04/03/2018 (format pdf - 175.4 ko - 05/03/2018)
Entremont (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n02017-ARA-AUPP-00393
Absence d’avis en date du 17/02/2018 (format pdf - 176.3 ko - 21/02/2018)
Dossier n02017-ARA-AUPP-00393
Absence d’avis en date du 17/02/2018 (format pdf - 176.3 ko - 21/02/2018)
Aime-la-Plagne (73) : révision allégée n°1
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00392
Absence d’avis en date du 16/02/2018 (format pdf - 176.7 ko - 21/02/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00392
Absence d’avis en date du 16/02/2018 (format pdf - 176.7 ko - 21/02/2018)
Jongieux (73) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00396
Absence d’avis en date du 16/01/2018 (format pdf - 102.8 ko - 18/01/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00396
Absence d’avis en date du 16/01/2018 (format pdf - 102.8 ko - 18/01/2018)
Saint-Julien-en-Saint-Alban (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00349
Avis Tacite le 21/11/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00349
Avis Tacite le 21/11/2017
Saint-Jean-Le-Vieux (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00385
Avis en date du 30/01/2018 (format pdf - 389.4 ko - 31/01/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00385
Avis en date du 30/01/2018 (format pdf - 389.4 ko - 31/01/2018)
Charmeil (03) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00387
Avis rendu le 25/01/2018 (format pdf - 390.5 ko - 25/01/2018)
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00387
Avis rendu le 25/01/2018 (format pdf - 390.5 ko - 25/01/2018)
Cournon d’Auvergne (63) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00386
Avis rendu le 30/01/2018 (format pdf - 531.6 ko - 30/01/2018)
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00386
Avis rendu le 30/01/2018 (format pdf - 531.6 ko - 30/01/2018)
Chatillon-la-Palud (01) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00382
Absence d’avis en date du 24/01/2018 (format pdf - 176.1 ko - 25/01/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00382
Absence d’avis en date du 24/01/2018 (format pdf - 176.1 ko - 25/01/2018)
Chevrier (74) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00381
Absence d’avis en date du 17/01/2018 (format pdf - 101.7 ko - 18/01/2018)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00381
Absence d’avis en date du 17/01/2018 (format pdf - 101.7 ko - 18/01/2018)
Sainte-Sigolène (43) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00366
Avis tacite du 6 décembre 2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00366
Avis tacite du 6 décembre 2017
La Verpillère (38) : Elaboration PLU
Avis PLU
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00343
Dossier reçu complet le 08/09/2017
Avis en date du 06/12/2017 (format pdf - 373.8 ko - 11/12/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00343
Dossier reçu complet le 08/09/2017
Avis en date du 06/12/2017 (format pdf - 373.8 ko - 11/12/2017)
Veyras (07) : Déclaration de projet du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00360
Absence d’avis en date du 28/11/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00360
Absence d’avis en date du 28/11/2017
Valezan - commune déléguée (73) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00356
Avis tacite le 30/11/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00356
Avis tacite le 30/11/2017
Saint-Nectaire (63) : révision du POS valant élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00322
Avis tacite du 06/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00322
Avis tacite du 06/10/2017
Marignier (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00354
Avis en date du 24/11/2017 (format pdf - 333.9 ko - 27/11/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00354
Avis en date du 24/11/2017 (format pdf - 333.9 ko - 27/11/2017)
Saulzet-le-Froid (63) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00289
Avis tacite le 19/08/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00289
Avis tacite le 19/08/2017
Notre-Dame-Du-Pré (73) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00348
Avis tacite le 28/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00348
Avis tacite le 28/10/2017
Présilly (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00348
Absence d’avis en date du 16/11/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00348
Absence d’avis en date du 16/11/2017
Saint-Jean-de-Sixt (74) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00345
Avis tacite le 27/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00345
Avis tacite le 27/10/2017
La Combe de Lancey (38) : Elaboration du PLU arrêt
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00342
Tacite le 21/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00342
Tacite le 21/10/2017
Champs-sur-Tarentaine (15) : révision allégée du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00336
Avis à rendre au plus tard le 19/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00336
Avis à rendre au plus tard le 19/10/2017
Boën-sur-Lignon (42) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00340
Avis signé le 26/10/2017 (format pdf - 355.5 ko - 26/10/2017)
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00340
Avis signé le 26/10/2017 (format pdf - 355.5 ko - 26/10/2017)
Luriecq (42) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00339
Avis signé le 26/10/2017 (format pdf - 366.4 ko - 26/10/2017)
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00339
Avis signé le 26/10/2017 (format pdf - 366.4 ko - 26/10/2017)
Aydat (63) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-DUPP-00286
Avis en date du 03/08/2017 (format pdf - 504.7 ko - 03/08/2017)
Dossier n°2017-ARA-DUPP-00286
Avis en date du 03/08/2017 (format pdf - 504.7 ko - 03/08/2017)
Nyons (26) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00338
Avis en date du 27/10/2017 (format pdf - 530.3 ko - 30/10/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00338
Avis en date du 27/10/2017 (format pdf - 530.3 ko - 30/10/2017)
Paray-sous-Briailles (03) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00329
Avis tacite le 17/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00329
Avis tacite le 17/10/2017
Vinzier (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00325
Avis en date du 13/10/2017 (format pdf - 792.2 ko - 16/10/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00325
Avis en date du 13/10/2017 (format pdf - 792.2 ko - 16/10/2017)
Thyez (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00331
Avis en date du 12/10/2017 (format pdf - 464.7 ko - 13/10/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00331
Avis en date du 12/10/2017 (format pdf - 464.7 ko - 13/10/2017)
Ruoms (07) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00315
Avis tacite sans observation le 30/09/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00315
Avis tacite sans observation le 30/09/2017
Veyssilieu (38) : PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00332
Avis tacite sans observation le 11/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00332
Avis tacite sans observation le 11/10/2017
Eurre (26) : PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00318
Avis à rendre au plus tard le 06/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00318
Avis à rendre au plus tard le 06/10/2017
Saint-Julien-Molin-Molette (42) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00290
Avis signé le 18/07/2017 (format pdf - 210.7 ko - 18/07/2017)
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00290
Avis signé le 18/07/2017 (format pdf - 210.7 ko - 18/07/2017)
Messery (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00320
Avis en date du 05/10/2017 (format pdf - 293.7 ko - 06/10/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00320
Avis en date du 05/10/2017 (format pdf - 293.7 ko - 06/10/2017)
Saint-Laurent-la-Conche (42) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00321
Absence d’avis en date du 07/10/2017
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00321
Absence d’avis en date du 07/10/2017
Tournon-sur-Rhône (07) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00319
Dossier retiré par le pétitionnaire le 03/07/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00319
Dossier retiré par le pétitionnaire le 03/07/2017
Aiguilhe (43) : PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00296
Avis tacite, réputé sans observation le 22/08/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00296
Avis tacite, réputé sans observation le 22/08/2017
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : PLU
Avis AE
Dossier 2017-ARA-AUPP-00312
Avis sans observation le 22/09/2017
Dossier 2017-ARA-AUPP-00312
Avis sans observation le 22/09/2017
Isle-et-Bardais (03) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00268
Avis tacite le 28/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00268
Avis tacite le 28/06/2017
Brassac-les-Mines (63) : mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00262
Avis tacite le 27/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00262
Avis tacite le 27/06/2017
Chavanay (42) : PLU
Avis AE
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00305
Avis tacite, réputé sans observation le 14/09/2017
Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00305
Avis tacite, réputé sans observation le 14/09/2017
Pralognan-la-Vanoise (73) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00311
Avis tacite le 19/09/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00311
Avis tacite le 19/09/2017
Rochemaure (07) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00304
Avis en date du 05/09/2017 (format pdf - 485.6 ko - 07/09/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00304
Avis en date du 05/09/2017 (format pdf - 485.6 ko - 07/09/2017)
Mionnay (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (salle sportive et polyvalente)
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00306
Avis tacite réputé sans observation le 21/09/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00306
Avis tacite réputé sans observation le 21/09/2017
Issoire (63) : mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00301
Avis tacite le 06/09/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00301
Avis tacite le 06/09/2017
Vichy (03) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00225
Avis en date du 13/06/2017 (format pdf - 820.2 ko - 13/06/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00225
Avis en date du 13/06/2017 (format pdf - 820.2 ko - 13/06/2017)
Trept (38) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00302
Avis en date du 07/09/2017 (format pdf - 272.9 ko - 08/09/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00302
Avis en date du 07/09/2017 (format pdf - 272.9 ko - 08/09/2017)
Miribel (01) : Révision allégée du PLU pour permettre l’extension de l’entreprise Reveyron
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00298
Avis tacite réputé sans observation le 02/09/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00298
Avis tacite réputé sans observation le 02/09/2017
Buellas (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00297
Avis tacite réputé sans observation le 02/09/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00297
Avis tacite réputé sans observation le 02/09/2017
Saint-Julien-Molin-Molette (42):Mise en compatibilité du PLU avec déclaration de projet d’intérêt général porté par l’Etat
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00290
Avis à rendre au plus tard le 15 août 2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00290
Avis à rendre au plus tard le 15 août 2017
Saint-Priest-La-Prugne (42) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00222
Avis tacite réputé sans observation le 3/05/2017
Malleval (42) : Révision générale du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00242
Avis tacite réputé sans observation le 13/06/2017
Tignes (73) : révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00283
Avis en date du 08/08/2017 (format pdf - 326.1 ko - 11/08/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00283
Avis en date du 08/08/2017 (format pdf - 326.1 ko - 11/08/2017)
Saint-Just-de-Claix (38) : Elaboration du PLU arrêt
Avis AE
Dossier n°ARA-AUPP-00288
Avis tacite réputé sans observation le 16/08/2017
Dossier n°ARA-AUPP-00288
Avis tacite réputé sans observation le 16/08/2017
Abrest (03) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00278
Avis en date du 26/07/2017 (format pdf - 299.7 ko - 26/07/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00278
Avis en date du 26/07/2017 (format pdf - 299.7 ko - 26/07/2017)
Eurre (26) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00270
Avis tacite sans observation le 06/10/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00270
Avis tacite sans observation le 06/10/2017
Vallon-Pont-d’Arc (07) : Opération Grand Site Combe d’Arc - DUP -MECDU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00284
avis à rendre au plus tard le 10/08/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00284
avis à rendre au plus tard le 10/08/2017
Les-Contamines-Montjoie (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00279
Avis en date du 25/07/2017 (format pdf - 298.7 ko - 01/08/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00279
Avis en date du 25/07/2017 (format pdf - 298.7 ko - 01/08/2017)
Marnaz (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00281
Avis en date du 02/08/2017 (format pdf - 511.6 ko - 03/08/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00281Avis en date du 02/08/2017 (format pdf - 511.6 ko - 03/08/2017)
AURIS (38) : Elaboration PLU
Avis Ae
Dossier n°2017-ARA-AUPP-273
Avis tacite réputé sans observation le 21/07/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-273
Avis tacite réputé sans observation le 21/07/2017
La Morte (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00201
avis tacite réputé sans observation le 10/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00201
avis tacite réputé sans observation le 10/04/2017
Parmilieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00199
avis tacite réputé sans observation le 10/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00199
avis tacite réputé sans observation le 10/04/2017
Trept (38) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS pour une extension de carrière
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00207
Avis tacite réputé sans observation le 20/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00207
Avis tacite réputé sans observation le 20/04/2017
Marlieux (01) : Révision PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-266
Avis tacite réputé sans observation le 06/07/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-266
Avis tacite réputé sans observation le 06/07/2017
Larringes (74) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00252
Avis tacite le 23/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00252
Avis tacite le 23/06/2017
Chamousset (73) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
Avis tacite le 30/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
Avis tacite le 30/06/2017
Chignin (73) : révision du POS valant élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
Avis tacite le 23/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
Avis tacite le 23/06/2017
Montmélian (73) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
Avis en date du 21/06/2017 (format pdf - 270.3 ko - 22/06/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
Avis en date du 21/06/2017 (format pdf - 270.3 ko - 22/06/2017)
Myans (73) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00247
Avis en date du 16/06/2017 (format pdf - 717.6 ko - 19/06/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00247
Avis en date du 16/06/2017 (format pdf - 717.6 ko - 19/06/2017)
Sassenage (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (extension carrière Vicat)
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00261
Avis tacite rendu sans observation le 24/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00261
Avis tacite rendu sans observation le 24/06/2017
Léaz (01) : Modification n°2 du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00253
Avis Tacite réputé sans observation le 23/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00253
Avis Tacite réputé sans observation le 23/06/2017
Oz-en-Oisans (38) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00245
Avis tacite rendu sans observation le 17/06/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00245
Avis tacite rendu sans observation le 17/06/2017
Moulins (03) : PLU
Avis - Document d’urbanisme
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00183
Avis rendu en date du 21/03/2017
Avis signé le 21/03/2017 (format pdf - 213.3 ko - 21/03/2017)
Beauregard-Vendon (63) : PLU
Avis - Document d’urbanisme
Dossier 2016-ARA-AUPP-00188
Avis tacite réputé sans observation le 26/03/2017
Chidrac (63) : Elaboration du PLU
Avis - Document d’urbanisme
Dossier n°2016-ARA-AUPP-00187
Avis tacite réputé sans observations le 27 mars 2017
Mirabel-et-Blacons (26) - Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00230
Avis TACITE le 18/05/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00230
Avis TACITE le 18/05/2017
Les Ancizes-Comps (63) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00235
Avis en date du 01/06/2017 (format pdf - 231.4 ko - 01/06/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00235
Avis en date du 01/06/2017 (format pdf - 231.4 ko - 01/06/2017)
Egliseneuve-près-Billom (63) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00235
Avis en date du 31/05/2017 (format pdf - 218.3 ko - 06/09/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00235
Avis en date du 31/05/2017 (format pdf - 218.3 ko - 06/09/2017)
Craintilleux (42) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier 2017-ARA-AUPP-00234
Avis tacite réputé sans observation le 27/05/2017
Commelle-Vernay (42) : Révision du PLU
Avis AE
Dossier 2017-ARA-AUPP-00232
Avis rendu le 24/05/2017 (format pdf - 238.9 ko - 30/05/2017)
Rancé (01) : élaboration PLU
Avis Ae
Dossier n°2017-ARA-DUPP-237
Avis tacite réputé sans observation le 02/06/2017
Dossier n°2017-ARA-DUPP-237
Avis tacite réputé sans observation le 02/06/2017
Les Houches (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00226
Avis en date du 17/05/2017 (format pdf - 295.6 ko - 18/05/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00226
Avis en date du 17/05/2017 (format pdf - 295.6 ko - 18/05/2017)
Pontgibaud (63) : Elaboration du PLU
Document d’urbanisme - Commune de Pontgibaud
Dossier n°2016-ARA-AUPP-00151
Chazey et Leymant (01) : déclaration de projet valant mise en compatibilité des documents d’urbanisme concernant le projet Transpolis
Avis AE
Dossier n°2016-ARA-AUPP-169
Dossier n°2016-ARA-AUPP-170
Avis tacites réputés sans observation le 23/2/2017
Dossier n°2016-ARA-AUPP-169
Dossier n°2016-ARA-AUPP-170
Avis tacites réputés sans observation le 23/2/2017
Beon (01) : Elaboration PLU
Avis AE
Dossier n°2016-ARA-AUPP-164
Avis signé en date du 27/02/2017 (format pdf - 621.1 ko - 02/03/2017)
Dossier n°2016-ARA-AUPP-164
Avis signé en date du 27/02/2017 (format pdf - 621.1 ko - 02/03/2017)
Cize ( 01) : Elaboration de PLU
Avis AE
Dossier n°2017-AUPP-210
Avis tacite réputé sans observation le 18/04/2017
Dossier n°2017-AUPP-210
Avis tacite réputé sans observation le 18/04/2017
Veyrier-du-Lac (74) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00214
Avis tacite le 27/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00214
Avis tacite le 27/04/2017
Montagny-les-Lanches (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00213
Avis en date du 13/04/2017 (format pdf - 385.2 ko - 14/04/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00213
Avis en date du 13/04/2017 (format pdf - 385.2 ko - 14/04/2017)
Seynod (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00212
Avis en date du 13/04/2017 (format pdf - 393.6 ko - 14/04/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00212
Avis en date du 13/04/2017 (format pdf - 393.6 ko - 14/04/2017)
Chamrousse (38) : DUP valant mise en compatibilité du PLU dans le cadre du réaménagement du secteur Recoin
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-217
Avis tacite réputé sans observation le 27/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-217
Avis tacite réputé sans observation le 27/04/2017
Evian-les-bains (74) : révision du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00206
Avis en date du 18/04/2017 (format pdf - 332.6 ko - 19/04/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00206
Avis en date du 18/04/2017 (format pdf - 332.6 ko - 19/04/2017)
Le Vernet (03) : élaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00200
Avis en date du 21/04/2017 (format pdf - 202.6 ko - 06/09/2017)
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00200
Avis en date du 21/04/2017 (format pdf - 202.6 ko - 06/09/2017)
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00208
Avis tacite le 23/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00208
Avis tacite le 23/04/2017
Anthy-sur-Léman (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00198
Avis tacite le 13/04/2017
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00198
Avis tacite le 13/04/2017