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Développement Durable et Données
 

Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

 
 
Larringes (74) : Révision allégée n°2 PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01175
- L’avis sera rendu au plus tard le 10/09/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Dunières (43) : Révision du PLU
Avis AE - Dossier n°2022-ARA-AUPP-01174
- L’avis sera rendu au plus tard le 3 septembre 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Bourg-d’Oisans (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01170
- L’avis sera rendu au plus tard le 23 août 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Massiac (15) : DP valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01173
- L’avis sera rendu au plus tard le 30 août 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Pizay (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01168
- L’avis sera rendu au plus tard le 20 août 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Montélimar Agglomération (26) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01169
- L’avis sera rendu au plus tard le 19 août 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Révision allégée du PLUi Grand Lac (73)
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01171
- L’avis sera rendu au plus tard le 25/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Cuoz (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01160
- L’avis sera rendu au plus tard le 10/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Bugey, de la Côtière et de la Plaine de l’Ain (BUCOPA)
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01164
- L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
La Plagne-Tarentaise (73) : Commune déléguée de Mâcot-la-Plagne - Modification du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01167
- L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
La Plagne-Tarentaise (73) : Commune déléguée de Macôt-la-Plagne - Révision allégée du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01166
- L’avis sera rendu au plus tard le 19/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Ugine (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01159
- L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Révision allégée n°3 du PLU – ZAE des Iles
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01155
- L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Saint-Alban-d’Hurtières (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01158
- L’avis sera rendu au plus tard le 02/08/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Lyon 9ème (69) : DUP emportant MC du PLU-H – Opération La Sauvegarde (procédure commune)
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AP-01349
- L’avis sera rendu au plus tard le 13/07/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01153
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Germain-Laprade (43) : Déclaration de projet N°1 entraînant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-APP-1146 reçu complet le 24/02/2022
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Brassac-les-Mines (63) : modification n°5 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01149
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Issoire (63) : Modification n°3 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01150
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Leyment (01) : Déclaration de projet n°2 et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01148
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Davézieux (07) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01147
- Dossier reçu complet le 3 mars 2022
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
La Goutelle (63) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01130
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Pont-en-Royans (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01134
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Allemond (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01133
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Alixan (26) : DPMC du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01135
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Ville-la-Grand (74) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01137
- L’avis est sur le site de la MRAE
 
Scionzier (74) : Modification n°6 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01139
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Scionzier (74) : Modification n°5 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01138
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Montvalezan (73) : Modification n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01140
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
PLUi du Bas-Chablais (74) : Modification de droit commun n°1
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01132
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Le Cendre (63) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01129
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Agrève (07) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la "restructuration-extension de l’hôpital de Moze"
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01126
- Dossier reçu complet le 17 janvier 2022
- Absence d’avis consultable sur le site de la MRAE
 
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St Gervais
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-01301
- L’avis sera rendu au plus tard le 17/04/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Bully (69) : Modification n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01124
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Valence (26) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01119
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Janneyrias (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2022-ARA-AUPP-01122
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Arandon-Passins (38) : Révision du PLU de Passins
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01121
- Absence d’avis en date du 28/03/2022, mention indiquée sur le site de la MRAE
 
Oriol-en-Royans (26) : Abrogation du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01111
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Dunière-sur-Eyrieux (07) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01110
- Consultez l’absence d’avis sur le site de la MRAE
 
Val-d’Isère (73) : Révision allégée n°1 et n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01109 et n°1112
- Avis à rendre au plus tard le 26/02/2021 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Val-d’Isère (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01109
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Avermes (03) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-1104
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Malicorne (03) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-01103
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Chapareillan (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01100
- Avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Maurs (15) : Révision allégée n°3 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-1101
- Dossier reçu complet le 20 octobre 2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Grenoble Alpes Métropole (38) : Modification n°1 du PLUi Grenoble Alpes Métropole
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01102
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Saint-Didier-en-Velay (43) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la réalisation du projet d’aménagement ZA Bramard
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AP-01242
- Dossier reçu complet le 7 octobre 2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Georges-de-Mons (63) : modification simplifiée n°3 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-01097
- Dossier reçu complet le 29 septembre 2021
- L’avis sera consultable sur le site de la MRAE
 
Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42) : modification n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-01099
- Dossier reçu complet le 28 septembre 2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Cize (01) : Révision allégée avec examen conjoint n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01093
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Cize (01) : Révision allégée avec examen conjoint n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01092
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saulce-sur-Rhône (26) : Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01087
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Brassac-les-Mines (63) : modification n°5 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-1091
- Dossier reçu complet le 17 septembre 2021
- L’avis sera rendu au plus tard le 17 décembre 2021 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Chatuzange-le-Goubet (26) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01089
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Marsanne (26) : DPMC du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01085
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Génilac (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKU-02402
- Dossier reçu complet le 16 septembre 2021
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Saint-Martin-Sur-Lavezon (07) : Arrêt du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-01086
- Dossier reçu complet le 10 septembre 2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Val-Cenis (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune déléguée de Sollières-Sardière
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01088
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE
 
Giat (63) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01076 reçu complet le 2 août 2021
- Absence d’avis consultable sur le site de la MRAE
 
Beaumont (63) : révision du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-1072 reçu le 06/08/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Huez (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01073
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Giat (63) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01064
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Vinay (38) : DUP – Mise en Compatibilité du PLU de Vinay – Extension ZAE Les Levées
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01065
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Versailleux (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-001062
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Martin-Bellevue commune déléguée de Fillière (74) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01055
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Flour (15) : Modification n°4 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-1057
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Termignon (commune déléguée) de Val-Cenis (73) : Modification n°1 du PLU de Termignon
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01056
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Chassignieu et Pont-de-Cheruy (38) : Déclaration d’Utilité Publique emportant Mise en Compatibilité des documents d’urbanisme
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01046
- Avis à rendre au plus tard le 21/07/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Haut-Beaujolais (69) : Élaboration du PLUi du Haut-Beaujolais
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01012
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
PLUiH du Pays Bellegardien (01) : Elaboration PLUiH du Pays Bellegardien
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01042
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Beauregard-Vendon (63) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-1043
- Consultez l’avis sur le site de la MRAe
 
Thizy-les-Bourg (69) : Modification n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01038
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Aime-la-Plagne (73) : Révision allégée n°2 du PLU de la commune déléguée d’Aime
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01037
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Val d’Arcomie (15) : Modification simplifiée n°1 du PLU de Faverolles
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-1041
- Absence d’avis du 3 juin 2021. Consultez le site de la MRAE
 
Vesancy (01) : DP-MECDU PLUIH Pays de Gex pour Installation Stockage Déchets Inertes (ISDI)
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01031
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Savin (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01029
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Draillant (74) : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01007
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Allinges (74) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01027
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Allemond (38) : DPMC du PLU – Extension des Tilleuls Allemond
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01021 - reçu complet le 03/02/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Cluses (74) : Modification du projet de la ZAC de la Boquette
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AP-01114 - reçu complet le 02/02/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Anse (69) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01018 - reçu complet le 21/01/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Verchaix (74) : Révision n° 1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-001022 - reçu complet le 08/02/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Virignin (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01015 - reçu complet le 21/01/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Trévol (03) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AU-1013 reçu le 07/01/2021
-  Absence d’avis en date du 7 avril 2021 (format html - 40.6 ko - 07/04/2021)
 
Chamousset (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-01014 - reçu complet le 15/01/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Sahune (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01011 - reçu complet le 05/01/2021
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Andéol-le-Château (commune de Beauvallon) (69) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2021-ARA-AUPP-01008 - reçu complet le 18/12/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Le Grand-Serre (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-01006 - reçu complet le 11/12/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Décines-Charpieu (69) : Projet emportant la mise en compatibilité du PLU-H dans la cadre d’une déclaration de projet (salle Arena)
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-01005 - reçu complet le 07/12/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Balan (01) : DPMC du PLU aménagement du parking covoiturage RD 1084/échangeur n°6/A42
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-01001 - reçu complet le 19/11/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
La Baume-d’Hostun (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-001003 - reçu complet le 02/12/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Aime-La-Plagne (73) : Révision allégée n°1 du PLU de Granier (commune déléguée)
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-01000 - reçu complet le 13/11/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Vinzier (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00992 - reçu complet le 12/11/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Sollières-Sardières (73) - (commune déléguée de Val-Cenis) - Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00989 - dossier reçu complet le 23/09/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification n°3 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-988 - reçu complet le 21/09/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Grand-Aigueblanche (Aigueblanche - commune déléguée) - (73) : Révision allégé n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00986 - reçu complet le 17/09/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Le Bourg-d’Oisans (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00977 - reçu complet le 15/07/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Bellerive (03) : Modification du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AU-982
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Contamine-sur-Arve (74) : DUP – MC du PLU – ZAE la Forêt
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00983 - reçu complet le 11/08/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Montvalezan (73) : Modification n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00922 - reçu complet le 27/01/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2020-ARA-AU-973
- Consultez l’avis du 2 octobre sur le site de la MRAe
 
Puy Guillaume,(63) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier N° 2020-ARA-AUPP-978
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Vézézoux (43) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AU-974 reçu le 09/07/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAe
 
Lagorce (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2020-ARA-AU-971
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Communauté de communes Pays Gentiane : Modification N°2 du PLU de Valette
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-938
- Dossier reçu complet le 17/03/2020
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Charmes-sur-L’Herbasse (26) : Déclaration d’Intérêt Général – Mise en compatibilité du PLU (Projet atelier de maroquinerie)
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00965 reçu complet le 20/05/2020
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Valloire (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00962 - reçu complet le 11/05/2020
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Virieu-le-Grand (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00961 - reçu 30/04/2020
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Chamonix (74) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU - Projet glaciorium Montenvers
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00957 reçu complet le 22/04/2020
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Montélimar (26) : Modification n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00960 reçu complet le 22/04/2020
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Ordonnaz (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00954 - dossier reçu le 16/03/2020
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Ambert (63) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-955 reçu le 09/03/2020
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Saint-Ours-les-Roches (63) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-940 reçu le 24/02/2020
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Lépin-le-Pin (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00956
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Grane (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00953
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Pays Entre Loire et Rhône (42) : PLUi
Avis AE
- Dossier 2020 ARA AU 946
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Auzat-la-Combelle : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n° 2020-ARA-AU-950
- Consultez l’avis sur le site de la MRAe
 
Communauté de communes Pays Gentiane , (15) : Modification N° 2 du PLU de Valette
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AU-938
- Dossier reçu complet le 27/02/2020
 
Saint-Sorlin-d’Arves (73) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00951
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Anncey-le-Vieux (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU n°1
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00947
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Notre-Dame-de-Bellecombe (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00948
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Val-Cenis (commune déléguée Bramans) 73 : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00941
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Thomas-en-Royans (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00936
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Chamonix (74) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU - Projet glaciorium Montenvers
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00935
- Dossier retiré le 08/04/2020
 
Saint-Germain-Laval (42) : PLU
Demande de cas par cas
- Dossier 2020-ARA-AUPP-933
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Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification du PLU n°3
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01903
-  Dossier reçu complet le 06/02/2020 (format pdf - 6.9 Mo - 19/02/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Les Villettes (43) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00928 reçu le 04/02/2020
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Gervais-sur-Roubion (26) : Déclaration de projet et mise en compatiblité du PLU n°1
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00923
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Neschers (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2020-ARA-AUPP-917
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Hauteluce (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00915
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
La Bridoire (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2020-ARA-AUPP-00914
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Brugheas (03) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-913
- Consultez l’avis sur le site de la MRAE
 
Saint-Vulbas (01) : DPMC du PLU ( extension de la zone sportive)
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00912
- Absence d’avis en date du 17/03/2020
 
Saint-Germain-Nuelles (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01850
-  Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 1 (format zip - 20 Mo - 06/12/2019)
-  Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 2 (format zip - 12.8 Mo - 06/12/2019)
-  Dossier reçu complet le 17/12/2019 - compléments (format zip - 536.3 ko - 18/12/2019)
-  Décision motivée du 31/01/2020 (format pdf - 232.9 ko - 31/01/2020)
 
Savigny (74) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00905
- Absence d’avis en date du 29/02/2020
 
SCoT Fier Aravis (74) : Révision du SCoT
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00859
-  Avis rendu en date du 26/11/2019 (format pdf - 691.3 ko - 03/12/2019)
 
La Giettaz (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00904
-  Avis rendu en date du 18/02/2020 (format pdf - 389.1 ko - 20/02/2020)
 
Saugues (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-895
- Absence d’avis en date du 08/02/2020
 
Dieulefit (26) : Révision n°1 du PLU avec examen conjoint
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00896
-  Avis rendu en date du 10/02/2020 (format pdf - 346.3 ko - 11/02/2020)
 
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00898
-  Avis rendu en date du 06/02/2020 (format pdf - 1.2 Mo - 07/02/2020)
 
Saint-Jean-de-Muzols (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-883
- Absence d’avis en date du 23/01/2020
 
Revel (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00888
- Absence d’avis en date du 24/01/2020
 
Pralognan-la-Vanoise (73) : Révision allégée n°1 du PLU avec examen conjoint
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00894
- Absence d’avis en date du 08/02/2020
 
Creys-Mépieu (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00891
- Absence d’avis en date du 16/12/2019
 
Aix-les-Bains (73) : PDU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-887
- Avis à rendre au plus tard le 04/02/220
 
La Roche-de-Glun (26) : Mise en compatibilité du PLU (centrale photovoltaïque au sol)
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00886
- Absence d’avis en date du 21/01/2020
 
AYN (73) : PLU
Demande d’avis
- Dossier 2019-ARA-AUPP-00810
- Absence d’avis en date du 29/10/2019
 
Murol (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-AUPP-879
-  Avis rendu le 10 janvier 2020 (format pdf - 531.2 ko - 13/01/2020)
 
Riom Limagne Volcans, (63) : Révision PLU Pulvérières
Avis Ae
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-877
- Absence d’avis en date du 10/01/2020
 
Chavannes-sur-Suran (nouvelle commune de Nivigne et Suran) (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00851
- Absence d’avis en date du 22/11/2019
 
Megevette (74) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00880
- Absence d’avis en date du 10/01/2020
 
Menglon (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00881
-  Avis rendu en date du 10/01/2020 (format pdf - 934.7 ko - 13/01/2020)
 
Pierrelongue (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00878
- Retrait du dossier demandé par la mairie en date du 17/10/2019
 
Chambéon (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-868
-  Avis rendu le 26/12/2019 (format pdf - 303.8 ko - 26/12/2019)
 
Villeneuve-sur-Allier, (03) : Révision PLU
Avis AE
- Dossier n° 2019-ARA-AUPP-872
- Absence d’avis en date du 02/01/2020
 
Saint-Georges-sur-Renon (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00873
- Absence d’avis en date du 04/01/2020
 
Etable (73) commune déléguée : Valgelon-La-Rochette - Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00870
- Absence d’avis en date du 03/01/2020
 
Novalaise (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00869
- Absence d’avis en date du 03/01/2020
 
La Tour d’Auvergne (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-AUPP-860
-  Avis rendu le 17/12/2019 (format pdf - 650.4 ko - 18/12/2019)
 
Crest-Voland (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00871
- Absence d’avis en date du 04/01/2020
 
Réauville (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00855
-  Avis rendu en date du 12/12/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 17/12/2019)
 
Simandre-sur-Suran (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00863
- Absence d’avis en date du 20/12/2019
 
Combloux (74) : Révision n°5 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00864
-  Avis rendu en date du 20/12/2019 (format pdf - 663.8 ko - 23/12/2019)
 
Janneyras (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00857
-  Avis rendu en date du 10/12/2019 (format pdf - 616.7 ko - 16/12/2019)
 
Saint-Just-de-Claix (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00753
- Absence d’avis en date du 13/09/2019
 
Aussois (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-00862
-  Avis rendu en date du 10/12/2019 (format pdf - 962.6 ko - 16/12/2019)
 
Serraval (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00822
- Absence d’avis en date du le 01/11/2019
 
Verel-de-Montbel (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00853
- Absence d’avis en date du 03/12/2019
 
Beauchastel (07) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00846
- Absence d’avis en date du 19/11/2019
 
Cassaniouze (15) : Modification simplifiée du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AP-00849
- Absence d’avis en date du 23/11/2019
 
Le Freney d’Oisans (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00850
-  Avis rendu en date du 22/11/2019 (format pdf - 430.7 ko - 25/11/2019)
 
Mazeyrat-d’Allier (43) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00816
- Absence d’avis en date du 31/10/2019
 
Brignais (69) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00837
- Absence d’avis en date du 31/10/2019
 
Jons (69) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00839
- Absence d’avis en date du 13/11/2019
 
La Roche-sur-Foron (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00843
-  Avis rendu en date du 29/10/2019 (format pdf - 2.2 Mo - 30/10/2019)
 
Orcier (74) : révison du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00834
- Absence d’avis en date du 07/11/2019
 
Saint-André-de-Boege (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00830
- Absence d’avis en date du 03/11/2019
 
Les Chapelles (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00844
- Absence d’avis en date du 13/11/2019
 
Saint-Cergues (74) : révision allégée n°1
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00813
- Absence d’avis en date du le 30/10/2019
 
Saint-Georges-d’Hurtières (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00735
- Absence d’avis en date du 15/08/2019
 
Saint-Paul (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00836
- Absence d’avis en date du 29/10/2019
 
Peisey-Nancroix (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00835
- Absence d’avis en date du 30/10/2019
 
L’Albenc (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00845
- Absence d’avis en date du 09/11/2019
 
Lhuis (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00838
- Absence d’avis en date du 09/11/2019
 
Chatillon-en-Diois (26) : Révision du POS en PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00842
- Absence d’avis en date du 09/11/2019
 
Picherande (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00840
- Avis à rendre au plus tard le 09/11/2019
 
Montricher-Albanne (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00832
-  Avis rendu en date du 06/11/2019 (format pdf - 1.3 Mo - 06/11/2019)
 
Artonne (63) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00827
- Absence d’avis en date du 08/11/2019
 
Murat (15) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00820
- Absence d’avis en date du 01/11/2019
 
Craponne-sur-Arzon (43) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00821
- Avis à rendre au plus tard le 01/11/2019
 
Porcieu-Amblagnieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00811
-  Avis rendu en date du 25/10/2019 (format pdf - 1.5 Mo - 28/10/2019)
 
Saint-Chef (38) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00805
- Absence d’avis en date du 24/10/2019
 
Chatte (38) : Déclaration de projet emportant la mise en comptibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00740
-  Avis rendu en date du 24/10/2019 (format pdf - 384.6 ko - 25/10/2019)
 
Alboussière (07) : Elaboration PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00774
- Absence d’avis en date du 05/10/2019
 
Val des Usses (74) : élaboration du PLUi
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00765
- Absence d’avis en date du 18/10/2019
 
Garnat-sur-Engievre (03) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00793
- Absence d’avis en date du 24/10/2019
 
Saint-Martin-du-Mont (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00804
- Absence d’avis en date du 24/10/2019
 
Saint-Rambert-en-Bugey (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00806
- Absence d’avis en date du 24/10/2019
 
Chazey-Bons (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00802
- Absence d’avis en date du 23/10/2019
 
Puy-Guillaume (63) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00794
-  Absence d’avis en date du 19/10/2019
 
Yenne (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00814
- Absence d’avis en date du 31/10/2019
 
Ayn (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00810
- Absence d’avis en date du 29/10/2019
 
Flumet (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00808
-  Avis rendu en date du 26/10/2019 (format pdf - 932.4 ko - 28/10/2019)
 
Courchevel (73) : révision allégée n°1 du PLU de Saint-Bon Tarentaise
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00807
- Absence d’avis en date du 26/10/2019
 
Les Granges-Gontardes (26) : Déclaration de projet pour mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00796
-  Avis rendu en date du 22/10/2019 (format pdf - 552 ko - 04/11/2019)
 
Miribel (01) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00789
- Absence d’avis en date du 18/10/2019
 
Belleville (69) - SURB – Syndicat d’Urbanisme Région Belleville - Révision avec examen conjoint n°9
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00797
- Absence d’avis en date du 22/10/2019
 
Pérouges (01) : Révisions allégées n°1/2/3/4 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00781 / 782 / 783 / 784
- Absence d’avis en date du 11/10/2019
 
Avrieux (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00790
- Absence d’avis en date du 18/10/2019
 
Mariol (03) : Plan local d’urbanisme
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AU-775
- Absence d’avis en date du 02/10/2019
 
Frétérive (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00785
-  Avis rendu en date du 11/10/2019 (format pdf - 380.7 ko - 14/10/2019)
 
Ceyzériat (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00777
- Absence d’avis en date du 08/10/2019
 
Mollans-sur-Ouvèze (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00778
- Absence d’avis en date du 09/10/2019
 
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00771
- Absence d’avis en date du 03/10/2019
 
Montluel (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00772
- Absence d’avis en date du 04/10/2019
 
Saint-Jean-de-Thurigneux (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00768
- Absence d’avis en date du 02/10/2019
 
Saint-Germain-les-Paroisses (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00769
- Absence d’avis en date du 01/10/2019
 
Beaupont (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00759
- Absence d’avis en date du 20/09/2019
 
Arboys-en-Bugey (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00766
- Absence d’avis en date du 27/09/2019
 
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01578
-  Dossier reçu complet le 25/06/2019 (format pdf - 188.2 ko - 08/07/2019)
-  Décision motivée du 22/08/2019 (format pdf - 167.7 ko - 22/08/2019)
 
Vallorcine (74) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00761
- Absence d’avis en date du 27/09/2019
 
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Arrêt du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00770
- Absence d’avis en date du 28/09/2019
 
Satolas-et-Bonce (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00760
- Absence d’avis en date du 01/10/2019
 
Combovin (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00758
- Absence d’avis en date du 17/09/2019
 
Saint-Nazaire-le-Désert (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00755
- Absence d’avis en date du 18/09/2019
 
Le Coteau (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-697
-  Avis en date du 21/06/2019 (format pdf - 525.3 ko - 24/06/2019)
 
Saint-Jean-de-Chevelu (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00757
- Absence d’avis en date du 17/09/2019
 
Saint-Martin-de-Belleville (73) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00750
-  Avis rendu le 13/09/2019 (format pdf - 519.5 ko - 23/09/2019)
 
Beynost (01) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00749
- Absence d’avis en date du 13/09/2019
 
Saint-Just-de-Claix (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00753
- Absence d’avis en date du 13/09/2019
 
Champagny-sur-Vanoise (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00686
- Absence d’avis en date du 18/06/2019
 
Haut-Valromey (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00743
- Absence d’avis en date du 04/09/2019
 
Les Villars-sur-Thônes (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00742
- Absence d’avis en date du 04/09/2019
 
Dullin (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00746
- Absence d’avis en date du 06/09/2019
 
Révision du SCoT des Rives du Rhône concernant les départements 07, 26, 38, 42, 69
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00667
- Absence d’avis en date du 28/05/2019
 
Cressin-Rochefort (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00736
- Absence d’avis en date du 03/08/2019
 
Saint-Just-D’Ardèche (07) : PLU
- Avis AE
- Dossier 2019-AUPP-729
- Absence d’avis en date du 05/08/2019
 
Rive-de-Gier (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-725
-  Avis du 07/08/2019 (format pdf - 483.9 ko - 08/08/2019)
 
Chauzon (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AU-733
-  Absence d’avis en date du 20/08/2019 (format pdf - 103.7 ko - 20/08/2019)
 
Vinsobres (26) : Révision du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00718
-  Avis rendu en date du 11/06/2019 (format pdf - 815.2 ko - 12/07/2019)
 
Jumeaux (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AU-688
- Absence d’avis en date du 19/06/2019
 
Plauzat (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AU-689
- Absence d’avis en date du 19/06/2019
 
Archamps (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00719
- Absence d’avis en date du 17/07/2019
 
Viry (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00716
-  Avis rendu en date du 13/07/2019 (format pdf - 407.4 ko - 16/07/2019)
 
Drom (01) : Elaboration de la carte communale
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00723
- Absence d’avis en date du 25/07/2019
 
Craponne-sur-Arzon (43) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AU-661
-  Avis signé le 5 juin 2019 (format pdf - 1.2 Mo - 06/06/2019)
 
Nances (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00728
- Absence d’avis en date du 30/07/2019
 
Prémilhat (03) : Mise en compatibilité du PLU et avis sur le projet de parc photovoltaïque au sol
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00702
-  Avis rendu le 26/06/2019 (format pdf - 605.2 ko - 28/06/2019)
 
Quinssaines (03) : Mise en compatibilité du PLU et avis sur le projet de parc photovoltaïque au sol
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00703
-  Avis rendu le 26/06/2019 (format pdf - 983 ko - 28/06/2019)
 
Toulaud (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-710
- Avis à rendre au plus tard le 10/07/2019
- Absence d’avis en date du 10/07/2019
 
Huez (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00715
-  Avis rendu en date du 09/07/2019 (format pdf - 934.5 ko - 11/07/2019)
 
Valmeinier (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00720
- Absence d’avis en date du 18/07/2019
 
Le Puy-en-Velay (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-642
- Avis rendu le 16/04/2019
-  Avis rendu le 16/04/2019 (format pdf - 1.6 Mo - 16/04/2019)
 
Reignier-Esery (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une DP
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00706
- Absence d’avis en date du 03/07/2019
 
Alex (74) : révision spécifique n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00704
- Absence d’avis en date du 01/07/2019
 
Le Grand-Bornand (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00700
-  Avis rendu en date du 28/06/2019 (format pdf - 814.4 ko - 01/07/2019)
 
Vezezoux(43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-673
- Absence d’avis en date du 01/07/2019
 
Les Avanchers-Valmorel (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00712
- Absence d’avis en date du 11/07/2019
 
Pizay (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Ecole et parking)
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00707
- Absence d’avis en date du 08/07/2019
 
Pizay (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (portant sur le Plateau sportif)
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00711
- Absence d’avis en date du 10/07/2019
 
Blyes (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00708
- Absence d’avis en date du 09/07/2019
 
Saint-Romain-de-Popey (69) : Elaboration du PLU arrêt
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00705
- Demande suspendue en date du 14/06/2019
 
Villerest (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-630
-  Avis rendu le 09/04/2019 (format pdf - 843.3 ko - 09/04/2019)
 
Auris-en-Oisans (38) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00680
- Absence d’avis en date du 11/06/2019
 
Cohennoz (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00701
-  Avis rendu en date du 02/07/2019 (format pdf - 883.8 ko - 03/07/2019)
 
Annonay (07) : PCAET
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-685
- Absence d’avis en date du 15/06/2019
 
Montpeyroux (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-690
- Absence d’avis en date du 19/06/2019
 
Cusset (03) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-683
-  Avis rendu le 18/06/2019 (format pdf - 736.7 ko - 19/06/2019)
 
Cranves-sales (74) : modification du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00681
- Absence d’avis en date du 12/06/2019
 
Cuzieu (42) : Modification PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AU-612
-  Absence d’avis du 21/03/2019 (format pdf - 105.6 ko - 02/04/2019)
 
Marcieux (73) : Révision de la carte communale
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00694
- Absence d’avis en date du 21/06/2019
 
Saint-Martin-d’Uriage (38) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00687
-  Avis rendu en date du 17/06/2019 (format pdf - 237.3 ko - 18/06/2019)
 
Champagny-en-Vanoise (73) : Révision allégée n°1 (Les Maillets)
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00686
- Absence d’avis en date du 18/06/2019
 
VIllars (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-670
- Absence d’avis en date du 01/06/2019
 
Foissiat (01) : Révision du PLU avec examen conjoint n°1
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00672
-  Avis rendu en date du 07/06/2019 (format pdf - 420.1 ko - 07/06/2019)
 
Passy (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00658
-  Avis rendu en date du 17/05/2019 (format pdf - 858.8 ko - 20/05/2019)
 
Billom (63) : PLUi-H
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AUPP-677
-  Avis motivé du 07/06/2019 (format pdf - 264.8 ko - 11/06/2019)
 
Samoëns (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00655
-  Avis rendu en date du 15/05/2019 (format pdf - 409.8 ko - 16/05/2019)
 
Lucinges (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00652
- Absence d’avis en date 12/05/2019
 
Lyas (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-669
- Absence d’avis en date du 27/05/2019
 
Marcoux (42) : Elaboration du PLU
Avis Ae
- Dossier n°2019-ARA-AU-00662
- Absence d’avis en date du 25/05/2019
 
Cébazat (63) : Révision du PLU
Demande d’avis AE
- Dossier N°2019-ARA-AUPP-00675
-  Avis rendu le 06/06/2019 (format pdf - 817 ko - 07/06/2019)
 
Chatuzange-le-Goubet (26) : Mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00668
- Absence d’avis en date du 04/06/2019
 
Saint-Maurice-de-Rotherens (73) : Révision du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00671
- Absence d’avis en date du 06/06/2019
 
Blavozy (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-665
- Absence d’avis en date du 01/06/2019
 
Saint-Romain-le-Puy (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-660
- Absence d’avis en date du 06/05/2019
 
Lablachère (07) : POS
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00596
- Absence d’avis en date du 21/02/2019
 
Rochefort (73) : Révision de la carte communale
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00656
- Absence d’avis en date du 18/05/2019
 
Billy (03) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-639
- Absence d’avis en date du 30/04/2019
 
Château-Gaillard (01) : Arrêt du PLU-Révision allégée N°3
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00646
-  Avis rendu en date du 03/05/2019 (format pdf - 451.4 ko - 06/05/2019)
 
Château-Gaillard (01) : Arrêt du PLU-Révision allégée N°2
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00645
-  Avis rendu en date du 03/05/2019 (format pdf - 451.4 ko - 06/05/2019)
 
Les Allues (73) : Révision allégée N°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00651
- Absence d’avis en date du 11/05/2019
 
Parigny (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-ARA-AU-641
- Absence d’avis en date du 30/04/2019
 
Bonneval-sur-Arc (73) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00649
-  Avis rendu en date du 16/04/2019 (format pdf - 778.2 ko - 18/04/2019)
 
Saint-Rémy-de-Maurienne (73) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00644
- Absence d’avis en date du 04/05/2019
 
Grésin (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00634
- Absence d’avis en date du 22/04/2019
 
Champagne (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-AU-626
- Absence d’avis en date du 05/04/2019
 
Billième (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00632
- Absence d’avis en date du 15/04/2019
 
Villerest (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2019-AU-630
- Avis à rendre au plus tard le 11/04/2019
 
Bessans (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00631
- Absence d’avis en date du 15/04/2019
 
La Plagne-Tarentaise (73) : Révision du PLU (commune déléguée Macôt-la-Plagne)
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-00628
-  Avis rendu en date du 11/04/2019 (format pdf - 843.3 ko - 12/04/2019)
 
Joyeuse (07) : PLU - DP
Avis AE
- Dossier 2018-AUPP-603
- Avis à rendre au plus tard le 04/03/2019
 
Manigod (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2019-ARA-AUPP-0627
-  Avis rendu en date du 06/04/2019 (format pdf - 421.5 ko - 08/04/2019)
 
La Muraz (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00621
- Absence d’avis en date du 28/03/2019
 
Les Houches (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la réalisation d’une centrale hydroélectrique
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00619
- Absence d’avis en date du 28/03/2019
 
Megève (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-0614
-  Avis rendu en date du 20/03/2019 (format pdf - 561.2 ko - 20/03/2019)
 
Saint-Romain-de-Lerps (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AUPP-617
- Absence d’avis en date du 21/03/2019
 
Le Cheylard (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AUPP-618
- Avis à rendre au plus tard le 26/03/2019
 
Champdor-Corcelles (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00622
-  Avis rendu le 28/03/2019 (format pdf - 270.4 ko - 29/03/2019)
 
Crest (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00623
-  Avis rendu en date du 02/04/2019 (format pdf - 613.4 ko - 03/04/2019)
 
Combronde, (63) : Mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AU-605
- Absence d’avis en date du 5 mars 2018
 
Courchevel (73) : (commune déléguée La Perrière) Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00607
- Absence d’avis en date du 14/03/2019
 
La Balme-les-Grottes (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00609
- Absence d’avis en date du 18/03/2019
 
Traize (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00604
- Absence d’avis en date du 04/03/2019
 
Vénérieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00558
- Absence d’avis en date du 27/11/2018
 
Civrieux (01) : Révision avec examen conjoint du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00599
- Absence d’avis en date du 26/02/2019
 
Cellieu (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-597
-  Avis rendu le 22/02/2019 (format pdf - 249.3 ko - 22/02/2019)
 
Brives-Charensac (43) : Projet PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AU-00598
-  Avis rendu le 27/02/2019 (format pdf - 511.1 ko - 27/02/2019)
 
PLUi Secteur Région Saint-Jeannaise (38) : Elaboration
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00594
-  Avis rendu en date du 12/02/2019 (format pdf - 488.9 ko - 18/02/2019)
 
Aurec-sur-Loire (43) : Révision allégée du PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-592
- Absence d’avis en date du 14/02/2019
 
Tignes (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00593
-  Avis rendu le 23/02/2019 (format pdf - 505.8 ko - 26/02/2019)
 
Chastreix (63) : PLU
Avis Ae
- Dossier 2018-AU-564
- Absence d’avis en date du 28/12/2018
 
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00494
-  Avis rendu en date du 20/11/2018 (format pdf - 209 ko - 21/11/2018)
 
Chanat-la-Mouteyre (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-586
- Avis à rendre au plus tard le 07/02/2019
 
Neyron (01) : Révision n°3 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00590
-  Décision motivée le 15/02/2019 (format pdf - 528.6 ko - 19/02/2019)
 
Chantemerle-les-Grignan (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00591
-  Absence d’avis en date du 18/02/2019 (format pdf - 105.5 ko - 20/02/2019)
 
Tullins (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00584
- Absence d’observations en date du 30/01/2019
 
Allinges (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (groupe scolaire de Crêt Tonniaz)
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00588
- Avis à rendre au plus tard le 09/02/2018
 
Chabonnières-les-Varennes (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-585
- Absence d’avis en date du 30/01/2019
 
La Ricamarie (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-583
- Absence d’avis en date du 07/02/2019
 
Livron-sur-Drôme (26) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (ZAC d’activités Confluence)
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00574
- Absence d’avis en date du 03/01/2019
 
Luriecq (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-578-
- Absence d’avis en date du 15/01/2019
 
Belleville (69) : Modification n°3 du PLU du SURB avec enquête publique
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00581
-  Avis rendu en date du 16/01/2019 (format pdf - 1022 ko - 18/01/2019)
 
Saint-Germain (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-580
- Absence d’avis en date du 15/01/2019
 
Grignan (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00579
-  Avis rendu en date du 11/01/2019 (format pdf - 299.6 ko - 15/01/2019)
 
Toulaud (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-566
- Absence d’avis en date du 28/12/2018
 
Grésy-sur-Isère (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00573
- 
 
Le Grand-Bornand (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00563
-  Avis rendu en date du 11/12/2018 (format pdf - 495.6 ko - 19/12/2018)
 
Chassiers (07) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU de Chassiers pour le projet des Ranchisses
Demande d’avis AE
- Dossier N°2018-ARA-AUPP-00572
- Dossier retiré par la collectivité le 12 octobre 2018
 
Plats (07) : Elaboration PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-568
- Absence d’avis en date du 02/01/2019
 
Optevoz (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00565
-  Absence d’avis en date du 28 décembre 2018 (format pdf - 104 ko - 04/01/2019)
 
Tramoyes (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00569
- Absence d’avis en date du 02/01/2019
 
Ramasse (01) : Révision de la carte communale
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00570
- Absence d’avis en date du 02/01/2019
 
Vic-le-Comte (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00496
-  Avis signé le 06/09/2018 (format pdf - 630.7 ko - 06/09/2018)
 
Val Cenis (Termignon) - 73 : Révision allégée du PLU de la commune déléguée de Termignon
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00562
-  Avis rendu en date du 19/12/2018 (format pdf - 194.2 ko - 21/12/2018)
 
Saint-Gingolph (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00560
-  Avis rendu en date du 14/12/2018 (format pdf - 218.5 ko - 17/12/2018)
 
Hauteville-Lompnes (01) : Révision allégée du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00561
-  Avis rendu en date du 18/12/2018 (format pdf - 139.7 ko - 19/12/2018)
 
Etrembière (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-559
-  Avis rendu en date du 07/12/2018 (format pdf - 461.6 ko - 10/12/2018)
 
Thollon-les-Mémises (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00557
-  Avis rendu en date du 13/11/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 19/11/2018)
 
Gluiras (07) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00487
- Absence d’avis en date du 30/08/2018
 
Rancé (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00556
- Absence d’avis en date du 16/11/2018
 
Véranne (42) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-529
-  Avis sans observations du 26/10/2018 (format pdf - 191.8 ko - 30/10/2018)
 
Moissat (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-549
-  Avis rendu le 26 octobre 2018 (format pdf - 288.4 ko - 31/10/2018)
 
Glun (07) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00553
-  Absence d’avis en date du 06/11/2018 (format pdf - 190.6 ko - 06/11/2018)
 
Vovray-en-Bornes (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00531
- Absence d’avis en date du 17/10/2018
 
La Clusaz (74) : modification du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00532
- Absence d’avis en date du 13/10/2018
 
Saint-Blaise (74) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00545
- Absence d’avis en date du 07/11/2018
 
Lempdes (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-538
- Absence d’avis en date du 23/10/2018
 
Bessey (42) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-528
- Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
 
Beaufort (73) : Révision générale du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00546
-  Avis rendu en date du 26/10/2018 (format pdf - 323.4 ko - 29/10/2018)
 
Trévoux (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00523
- Absence d’avis en date du 12/10/2018
 
Saint-Bonnet-de-Mure (69) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00541
-  Avis rendu en date du 19/10/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 22/10/2018)
 
Queige (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00543
- Absence d’avis en date du 24/07/2018
 
Saint-Jus-de-Claix (38) : Révision du POS en PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00535
- Absence d’avis en date du 23/10/2018
 
Montgirod (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00540
- Absence d’avis en date du 24/10/2018
 
Saint-Maurice d’Ardèche (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AUPP-518
- Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
 
Monistrol-sur-Loire (43) :Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour la construction d’une caserne de pompiers
Avis AE
- Dossier n°2018-AUPP-517
- Avis réputé sans observation en date du 16/10/2018
 
Saint-Maurice-d’Ibie (07) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-533
-  Avis rendu le 23/10/2018 (format pdf - 511.8 ko - 23/10/2018)
 
Annonay (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-534
-  Avis rendu le 19/10/2018 (format pdf - 340.3 ko - 19/10/2018)
 
Beauchastel (07) : PLU

Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-521
- Avis à rendre au plus tard le 09/10/2018

Avis rendu le 05/10/2018 (format pdf - 402.4 ko - 08/10/2018)

 
Montrond-les-Bains (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-524
-  Avis sans observations du 16/10/2018 (format pdf - 192.8 ko - 30/10/2018)
 
Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00513
- Absence d’avis en date du 01/10/2018
-  Absence d’avis en date du 01/10/2018 (format pdf - 189.9 ko - 01/10/2018)
 
Le Vigean (15) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-520
-  Avis signé le 01/10/2018 (format pdf - 283.1 ko - 01/10/2018)
 
Gresse-en-Vercors (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00516
- Absence d’avis en date du 03/10/2018
 
Montagny (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00526
- Absence d’avis en date du 12/10/2018
 
Roisey (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-503
- Avis réputé sans observation en date du 17/09/2018
 
Sainte-Marie-d’Alvey (73) Révision de la Carte communale
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00519
- Absence d’avis en date du 10/10/2018
 
Bourg-les-Valence (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00515
-  Avis rendu en date du 02/10/2018 (format pdf - 559 ko - 04/10/2018)
 
Saint-Ours-les-Roches (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-497
-  Avis rendu le 18/09/2018 (format pdf - 873.5 ko - 18/09/2018)
 
Malvalette (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-AU-505
- Absence d’avis en date du 10/09/2018
 
Rognaix (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00500
- Absence d’avis au 18/09/2018
 
Armoy (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00510
- Absence d’avis au 27/09/2018
 
Villard-sur-Doron (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00507
-  Avis rendu en date du 22/09/2018 (format pdf - 327.4 ko - 24/09/2018)
 
Crest-Voland (73) : Révision allégée n°2 du POS
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00511
- Absence d’avis à la date du 28/09/2018
 
Onnion (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00501
- Absence d’avis au 19/09/2018
 
Vulbens (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00502
-  Avis rendu en date du 19/09/2018 (format pdf - 453.6 ko - 20/09/2018)
 
Chomerac (07) : Révision PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00495
- Absence d’avis en date du 08/09/2018
 
Saint-Maurice-de-Rémens (01) : Révision générale du POS en PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00506
- Absence d’avis au 21/09/2018
 
Archamps (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une DP
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00493
- Absence d’avis à la date du 05/09/2018
 
Les Olmes (69) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU - Zone commerciale
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00498
-  Avis rendu le 4 septembre 2018 (format pdf - 992.4 ko - 07/09/2018)
 
La bégude deMazenc (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00454
-  Absence d’avis en date du 13/06/2018 (format pdf - 193.4 ko - 13/06/2018)
 
Piégros-la-Clastre (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00492
-  Absence d’avis en date du 04/09/2018 (format pdf - 188.8 ko - 11/09/2018)
 
Montbrun-les-Bains (26) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00486
- Absence d’avis à la date du 29/08/2018
 
Vimines (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00450
-  Avis rendu en date du 04/06/2018 (format pdf - 385.8 ko - 04/06/2018)
 
Cléon-Andran (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00482
- Absence d’avis du 03/08/2018
 
Berrias et Casteljau (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00436
-  Avis rendu le 19/05/2018 (format pdf - 820.3 ko - 19/05/2018)
 
Chavanay (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00479
-  Avis réputé sans observations (format pdf - 190.5 ko - 03/08/2018)
 
Moras (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00478
- Absence d’avis le 27/07/2018
 
Montvalezan (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00475
-  Avis en date du 10/07/2018 (format pdf - 468 ko - 17/07/2018)
 
Crémieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00473
- Absence d’avis en date du 24/07/2018
 
Le Cheylard (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00476
- Avis à rendre au plus tard le 20/07/2018
 
Serbannes (03) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00466
- Absence d’avis en date du 05/07/2018
 
Saint-Beauzire (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00469
- Avis à rendre au plus tard le 09/07/2018
 
Espinasse-Vozelle, (03) : Arrêt du PLU
Avis AE
- Dossier n° 2018-ARA-AUPP-00468
- Absence d’avis en date du 6 juillet 2018
 
Rompon (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00464
- Absence d’avis en date du 27/06/2018
 
La Chapelle d’Abondande (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00460
-  Avis rendu en date du 19/06/2018 (format pdf - 503.2 ko - 20/06/2018)
 
Bonne (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00459
-  Avis rendu en date du 18/06/2018 (format pdf - 561.9 ko - 19/06/2018)
 
La Chambre (73) : Révision n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00416
-  Avis rendu en date du 30/03/2018 (format pdf - 744.6 ko - 03/04/2018)
 
Vaulx-Milieu (38) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00455
-  Avis rendu en date du 12/06/2018 (format pdf - 722.9 ko - 12/06/2018)
 
Saint-Chef (38) : Déclaration de projet du PLU - Secteur ZAE Rondeau
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00452
-  Absence d’avis en date du 12/06/2018 (format pdf - 191.8 ko - 13/06/2018)
 
Montaigut-en-Combraille (63) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00451
-  Avis rendu le 08/06/2018 (format pdf - 285.5 ko - 08/06/2018)
 
Viviers (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00446
-  Avis rendu le 23/05/2018 (format pdf - 288.2 ko - 25/05/2018)
 
Bourgoin-Jallieu (38) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU (Aménagement ZA du Parc des Sétives)
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00438
- Absence d’avis en date du 15/05/2018
 
Vassel (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00442
-  Avis rendu le 16/05/2018 (format pdf - 295.7 ko - 16/05/2018)
 
Bellerive-sur-Allier (03) : PLU
Avis AE
- Dossier 2017-ARA-AUPP-00411
-  Avis rendu le 03/03/2018 (format pdf - 411.3 ko - 03/03/2018)
 
Sainte-Julie (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (projet centrale photovoltaïque)
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00439
- Absence d’avis en date du 25/04/2018
 
Queige (73) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00445
-  Absence d’avis en date du 01/06/2018 (format pdf - 176.4 ko - 01/06/2018)
 
Cruas (07) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00441
- Absence d’avis en date du 22/05/2018
 
Alex (74) : modification n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00433
-  Absence d’avis en date du 12/05/2018 (format pdf - 175.9 ko - 24/05/2018)
 
Romans-sur-Isère (26) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00430
- Avis à rendre au plus tard le 09/05/2018
 
Lucey (73) : Révision de la Carte communale
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00432
-  Absence d’avis en date du 15/05/2018 (format pdf - 175.7 ko - 24/05/2018)
 
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00431
-  Avis rendu en date du 09/05/2018 (format pdf - 297.8 ko - 09/05/2018)
 
Le Lyaud (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00402
-  Avis rendu en date du 25/04/2018 (format pdf - 684.4 ko - 26/04/2018)
 
Lanslevillard (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00429
- Absence d’avis en date du 08/05/2018
 
Loriol (26) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00390
-  Avis en date du 06/02/2018 (format pdf - 307.4 ko - 08/02/2018)
 
Entrelacs, La Biolle et Saint-Ours (73) : PLUi de l’Albanais Savoyard
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00424
-  Avis rendu en date du 17/04/2018 (format pdf - 546.6 ko - 20/04/2018)
 
La-Baume-de-Transit (26) : Révision n°1 avec examen conjoint du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00413
-  Absence d’avis en date du 30/03/2018 (format pdf - 176.9 ko - 09/04/2018)
 
Saint-Germain-des-Fossés : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00418
-  Avis rendu le 13/04/2018 (format odt - 3.4 Mo - 13/04/2018)
 
Cognat-Lyonne (03) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00417
-  Avis rendu le 11/04/2018 (format pdf - 604.5 ko - 11/04/2018)
 
Hauteville-Lompnes (01) : Révision allégée du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00423
-  Avis en date du 26/04/2018 (format pdf - 620.6 ko - 27/04/2018)
 
Optevoz (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00384
-  Absence d’avis en date du 26/01/2018 (format pdf - 176.7 ko - 30/01/2018)
 
Echenevex (01) : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU (implantation nouvelle d’une chèvrerie)
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00425
- Absence d’avis en date du 23/04/2018
 
La Chambre (73) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00416
-  Avis rendu le 30 mars 2018 (format pdf - 744.7 ko - 30/03/2018)
 
Balbigny (42) : PLU
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AUPP-00409
-  Avis rendu en date du 26/03/2018 (format pdf - 795.4 ko - 27/03/2018)
 
Talloires (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00414
-  Absence d’avis en date du 13/03/2018 (format pdf - 176.9 ko - 13/03/2018)
 
Le Sappey (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00415
-  Absence d’avis en date du 09/04/2018 (format pdf - 176.8 ko - 10/04/2018)
 
Noailly (42) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00406
- Absence d’avis en date du 05/03/2018
 
Billom (63) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00397
- Absence d’avis en date du 20/02/2018
 
Sampzon (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00373
-  Absence d’avis en date du 09/01/2018 (format pdf - 101.7 ko - 15/01/2018)
 
La Bourboule (63) : PLU
Avis AE
- Dossier 2017-ARA-AUPP-00374
-  Avis rendu le 27/12/2017 (format pdf - 521.4 ko - 27/12/2017)
 
Trélins (42) : Arrêt PLU
Avis Ae
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00400
- Absence d’avis en date du 1er mars 2018
 
Le Planay (73) : révision allégée du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00395
-  Absence d’avis en date du 20/02/2018 (format pdf - 176.8 ko - 21/02/2018)
 
Allemont (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00401
-  Absence d’avis en date du 04/03/2018 (format pdf - 175.4 ko - 05/03/2018)
 
Entremont (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n02017-ARA-AUPP-00393
-  Absence d’avis en date du 17/02/2018 (format pdf - 176.3 ko - 21/02/2018)
 
Aime-la-Plagne (73) : révision allégée n°1
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00392
-  Absence d’avis en date du 16/02/2018 (format pdf - 176.7 ko - 21/02/2018)
 
Jongieux (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00396
-  Absence d’avis en date du 16/01/2018 (format pdf - 102.8 ko - 18/01/2018)
 
Saint-Julien-en-Saint-Alban (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00349
- Avis Tacite le 21/11/2017
 
Saint-Jean-Le-Vieux (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00385
-  Avis en date du 30/01/2018 (format pdf - 389.4 ko - 31/01/2018)
 
Charmeil (03) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00387
-  Avis rendu le 25/01/2018 (format pdf - 390.5 ko - 25/01/2018)
 
Cournon d’Auvergne (63) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00386
-  Avis rendu le 30/01/2018 (format pdf - 531.6 ko - 30/01/2018)
 
Valeille (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00388
- Absence d’avis en date du 23/01/2018
 
Chatillon-la-Palud (01) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00382
-  Absence d’avis en date du 24/01/2018 (format pdf - 176.1 ko - 25/01/2018)
 
Chevrier (74) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00381
-  Absence d’avis en date du 17/01/2018 (format pdf - 101.7 ko - 18/01/2018)
 
Saint-Gervais d’Auvergne (63) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°201-ARA-AUPP-00365
-  Avis signé le 12/12/2017 (format pdf - 234.4 ko - 12/12/2017)
 
Fillinges (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00355
-  Avis rendu le 21/11/2017 (format pdf - 215.2 ko - 27/11/2017)
 
Les Ternes (15) : Actualisation du zonage d’assainissement
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00362
-  Avis signé le 28/11/2017 (format pdf - 192.4 ko - 28/11/2017)
 
Sainte-Sigolène (43) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00366
- Avis tacite du 6 décembre 2017
 
La Verpillère (38) : Elaboration PLU
Avis PLU
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00343
- Dossier reçu complet le 08/09/2017
-  Avis en date du 06/12/2017 (format pdf - 373.8 ko - 11/12/2017)
 
Veyras (07) : Déclaration de projet du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00360
- Absence d’avis en date du 28/11/2017
 
Valezan - commune déléguée (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00356
- Avis tacite le 30/11/2017
 
Saint-Nectaire (63) : révision du POS valant élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00322
- Avis tacite du 06/10/2017
 
Dallet (63) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00358
-  Avis signé le 29/11/2017 (format pdf - 333.8 ko - 29/11/2017)
 
Hautecour (73) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00352
- Avis tacite le 28/09/2017
 
Marignier (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00354
-  Avis en date du 24/11/2017 (format pdf - 333.9 ko - 27/11/2017)
 
Saulzet-le-Froid (63) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00289
- Avis tacite le 19/08/2017
 
Notre-Dame-Du-Pré (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00348
- Avis tacite le 28/10/2017
 
Présilly (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00348
- Absence d’avis en date du 16/11/2017
 
Saint-Jean-de-Sixt (74) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00345
- Avis tacite le 27/10/2017
 
La Combe de Lancey (38) : Elaboration du PLU arrêt
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00342
- Tacite le 21/10/2017
 
Champs-sur-Tarentaine (15) : révision allégée du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00336
- Avis à rendre au plus tard le 19/10/2017
 
Boën-sur-Lignon (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00340
-  Avis signé le 26/10/2017 (format pdf - 355.5 ko - 26/10/2017)
 
Luriecq (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00339
-  Avis signé le 26/10/2017 (format pdf - 366.4 ko - 26/10/2017)
 
Aydat (63) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00286
-  Avis en date du 03/08/2017 (format pdf - 504.7 ko - 03/08/2017)
 
Nyons (26) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00338
Avis en date du 27/10/2017 (format pdf - 530.3 ko - 30/10/2017)
 
Talizat (15) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00282
- Avis tacite le 02/08/2017
 
Romagnat (63) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00328
-  Avis signé le 17/10/2017 (format pdf - 238.6 ko - 17/10/2017)
 
Paray-sous-Briailles (03) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00329
- Avis tacite le 17/10/2017
 
Champanges (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00334
- Avis tacite le 20/10/2017
 
Vinzier (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00325
-  Avis en date du 13/10/2017 (format pdf - 792.2 ko - 16/10/2017)
 
Thyez (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00331
-  Avis en date du 12/10/2017 (format pdf - 464.7 ko - 13/10/2017)
 
Ruoms (07) : Arrêt du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00315
- Avis tacite sans observation le 30/09/2017
 
Veyssilieu (38) : PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00332
- Avis tacite sans observation le 11/10/2017
 
Eurre (26) : PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00318
Avis à rendre au plus tard le 06/10/2017
 
Saint-Julien-Molin-Molette (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00290
-  Avis signé le 18/07/2017 (format pdf - 210.7 ko - 18/07/2017)
 
Messery (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00320
-  Avis en date du 05/10/2017 (format pdf - 293.7 ko - 06/10/2017)
 
Neuvecelle (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00317
-  Avis en date du 05/10/2017 (format pdf - 432 ko - 06/10/2017)
 
Saint-Laurent-la-Conche (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00321
- Absence d’avis en date du 07/10/2017
 
Villars-les-Dombes (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00272
-  Avis rendu le 11/07/2017 (format pdf - 465.8 ko - 18/07/2017)
 
Tournon-sur-Rhône (07) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00319
Dossier retiré par le pétitionnaire le 03/07/2017
 
Aiguilhe (43) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00296
- Avis tacite, réputé sans observation le 22/08/2017
 
Polignac (43) : PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00267
-  Avis signé le 07/07/2017 (format pdf - 179 ko - 07/07/2017)
 
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : PLU
Avis AE
- Dossier 2017-ARA-AUPP-00312
- Avis sans observation le 22/09/2017
 
Isle-et-Bardais (03) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00268
- Avis tacite le 28/06/2017
 
Brassac-les-Mines (63) : mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00262
- Avis tacite le 27/06/2017
 
Chavanay (42) : PLU
Avis AE
- Dossier n° 2017-ARA-AUPP-00305
- Avis tacite, réputé sans observation le 14/09/2017
 
Pralognan-la-Vanoise (73) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00311
- Avis tacite le 19/09/2017
 
Rochemaure (07) : Révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00304
-  Avis en date du 05/09/2017 (format pdf - 485.6 ko - 07/09/2017)
 
Mionnay (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (salle sportive et polyvalente)
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00306
- Avis tacite réputé sans observation le 21/09/2017
 
Issoire (63) : mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00301
- Avis tacite le 06/09/2017
 
Vichy (03) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00225
-  Avis en date du 13/06/2017 (format pdf - 820.2 ko - 13/06/2017)
 
Loisin (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00303
- Avis tacite le 08/09/2017
 
Trept (38) : Arrêt du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00302
-  Avis en date du 07/09/2017 (format pdf - 272.9 ko - 08/09/2017)
 
Miribel (01) : Révision allégée du PLU pour permettre l’extension de l’entreprise Reveyron
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00298
- Avis tacite réputé sans observation le 02/09/2017
 
Buellas (01) : Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00297
- Avis tacite réputé sans observation le 02/09/2017
 
Beaumont (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00292
- Avis tacite le 23/08/2017
 
Praz-sur-Arly (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00294
-  Avis en date du 22/08/2017 (format pdf - 349 ko - 23/08/2017)
 
Saint-Julien-Molin-Molette (42):Mise en compatibilité du PLU avec déclaration de projet d’intérêt général porté par l’Etat
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00290
- Avis à rendre au plus tard le 15 août 2017
 
Saint-Priest-La-Prugne (42) : Elaboration du PLU

Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00222

Avis tacite réputé sans observation le 3/05/2017

 
Malleval (42) : Révision générale du PLU

Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00242

Avis tacite réputé sans observation le 13/06/2017

 
Tignes (73) : révision allégée n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00283
-  Avis en date du 08/08/2017 (format pdf - 326.1 ko - 11/08/2017)
 
Saint-Just-de-Claix (38) : Elaboration du PLU arrêt
Avis AE
- Dossier n°ARA-AUPP-00288
- Avis tacite réputé sans observation le 16/08/2017
 
Riom (63) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00285
- Avis tacite le 11/08/2017
 
Abrest (03) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00278
-  Avis en date du 26/07/2017 (format pdf - 299.7 ko - 26/07/2017)
 
Eurre (26) : Arrêt du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00270
- Avis tacite sans observation le 06/10/2017
 
Vallon-Pont-d’Arc (07) : Opération Grand Site Combe d’Arc - DUP -MECDU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00284
avis à rendre au plus tard le 10/08/2017
 
Les-Contamines-Montjoie (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00279
-  Avis en date du 25/07/2017 (format pdf - 298.7 ko - 01/08/2017)
 
Marnaz (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00281
Avis en date du 02/08/2017 (format pdf - 511.6 ko - 03/08/2017)
 
Saint-Georges-les-Bains (07) : Révision PLU arrêté
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00246
 
St-Marcel-d’Ardèche (07) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00220
 
AURIS (38) : Elaboration PLU
Avis Ae
Dossier n°2017-ARA-AUPP-273
Avis tacite réputé sans observation le 21/07/2017
 
Le Bourg d’Oisans (38) : Elaboration de PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-269
-  Avis en date du 11/07/2017 (format pdf - 955.7 ko - 13/07/2017)
 
La Morte (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00201
avis tacite réputé sans observation le 10/04/2017
 
Vernet (03) - PLU
Avis AE
- Dossier 2016-ARA-AUPP-00200
 
Parmilieu (38) : Elaboration du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00199
avis tacite réputé sans observation le 10/04/2017
 
Trept (38) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS pour une extension de carrière
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00207
Avis tacite réputé sans observation le 20/04/2017
 
Marlieux (01) : Révision PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-266
- Avis tacite réputé sans observation le 06/07/2017
 
Larringes (74) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00252
- Avis tacite le 23/06/2017
 
Chamousset (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
- Avis tacite le 30/06/2017
 
Chignin (73) : révision du POS valant élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
- Avis tacite le 23/06/2017
 
Montmélian (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00260
-  Avis en date du 21/06/2017 (format pdf - 270.3 ko - 22/06/2017)
 
Charmeil (03) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00204
- Avis tacite le 13/04/2017
 
Cruet (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-249
- Avis tacite le 21/06/2017
 
Le péage du Roussilon (38) : Révision PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-250
-  Avis en date du 21/06/2017 (format pdf - 367.9 ko - 22/06/2017)
 
Myans (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00247
-  Avis en date du 16/06/2017 (format pdf - 717.6 ko - 19/06/2017)
 
Apremont (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00248
- Avis tacite le 17/06/2017
 
Champeix (63) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00190
- Avis tacite le 02/04/2017
 
Sassenage (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (extension carrière Vicat)
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00261
Avis tacite rendu sans observation le 24/06/2017
 
Léaz (01) : Modification n°2 du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00253
- Avis Tacite réputé sans observation le 23/06/2017
 
Oz-en-Oisans (38) : Arrêt du PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-00245
Avis tacite rendu sans observation le 17/06/2017
 
Moulins (03) : PLU
Avis - Document d’urbanisme Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00183 Avis rendu en date du 21/03/2017 Avis signé le 21/03/2017 (format pdf - 213.3 ko - 21/03/2017)
 
Beauregard-Vendon (63) : PLU
Avis - Document d’urbanisme Dossier 2016-ARA-AUPP-00188 Avis tacite réputé sans observation le 26/03/2017
 
Chidrac (63) : Elaboration du PLU
Avis - Document d’urbanisme Dossier n°2016-ARA-AUPP-00187 Avis tacite réputé sans observations le 27 mars 2017
 
PAULHAC (15) : Révisions allégées 1, 2 et 3 du PLU

Avis AE

Dossier n°2016-ARA-AUPP-00120

 
Cordon (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00243
- Avis tacite le 14/06/2017
 
Mirabel-et-Blacons (26) - Elaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00230
- Avis TACITE le 18/05/2017
 
Bas-en-Basset (43) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier 2016-ARA-AUPP-00152
 
Orelle (73) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00237
- Avis tacite le 23/05/2017
 
Les Ancizes-Comps (63) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00235
-  Avis en date du 01/06/2017 (format pdf - 231.4 ko - 01/06/2017)
 
Egliseneuve-près-Billom (63) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00235
-  Avis en date du 31/05/2017 (format pdf - 218.3 ko - 06/09/2017)
 
Craintilleux (42) : Elaboration du PLU

Avis AE
Dossier 2017-ARA-AUPP-00234

Avis tacite réputé sans observation le 27/05/2017

 
Commelle-Vernay (42) : Révision du PLU

Avis AE
Dossier 2017-ARA-AUPP-00232

Avis rendu le 24/05/2017 (format pdf - 238.9 ko - 30/05/2017)

 
Rancé (01) : élaboration PLU
Avis Ae
Dossier n°2017-ARA-DUPP-237
Avis tacite réputé sans observation le 02/06/2017
 
Les Houches (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00226
-  Avis en date du 17/05/2017 (format pdf - 295.6 ko - 18/05/2017)
 
Pontgibaud (63) : Elaboration du PLU
Document d’urbanisme - Commune de Pontgibaud Dossier n°2016-ARA-AUPP-00151
 
Chazey et Leymant (01) : déclaration de projet valant mise en compatibilité des documents d’urbanisme concernant le projet Transpolis
Avis AE
Dossier n°2016-ARA-AUPP-169
Dossier n°2016-ARA-AUPP-170
Avis tacites réputés sans observation le 23/2/2017
 
Sciez (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00238
- Avis tacite le 22/05/2017
 
Murol (63) : Elaboration du PLU
Document d’urbanisme-Commune de Murol Dossier n°2016-ARA-AUPP-00166
 
Beon (01) : Elaboration PLU
Avis AE
Dossier n°2016-ARA-AUPP-164
Avis signé en date du 27/02/2017 (format pdf - 621.1 ko - 02/03/2017)
 
Balan (01) : révision simplifiée du PLU
Avis AE
Dossier n°2016-AUPP-139
Avis délibéré le 8/02/2017 (format pdf - 392.1 ko - 10/02/2017)
 
Cize ( 01) : Elaboration de PLU
Avis AE
Dossier n°2017-AUPP-210
Avis tacite réputé sans observation le 18/04/2017
 
Neydens (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00215
- Avis tacite le 27/04/2017
 
Veyrier-du-Lac (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00214
- Avis tacite le 27/04/2017
 
Montagny-les-Lanches (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00213
-  Avis en date du 13/04/2017 (format pdf - 385.2 ko - 14/04/2017)
 
Seynod (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00212
-  Avis en date du 13/04/2017 (format pdf - 393.6 ko - 14/04/2017)
 
Montcarra (38) : Elaboration PLU
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-221
Avis en date du 05/05/2017 (format pdf - 445.3 ko - 05/05/2017)
 
Chamrousse (38) : DUP valant mise en compatibilité du PLU dans le cadre du réaménagement du secteur Recoin
Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AUPP-217
Avis tacite réputé sans observation le 27/04/2017
 
Evian-les-bains (74) : révision du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00206
-  Avis en date du 18/04/2017 (format pdf - 332.6 ko - 19/04/2017)
 
Fillinges (74) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00205
- Avis tacite le 04/04/2017
 
Le Vernet (03) : élaboration du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00200
-  Avis en date du 21/04/2017 (format pdf - 202.6 ko - 06/09/2017)
 
Beauregard-Vendon (63) : Révision du PLU
Avis AE Avis à rendre au plus tard le 26 mars 2017
 
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : mise en compatibilité du PLU suite à déclaration de projet
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00208
- Avis tacite le 23/04/2017
 
Anthy-sur-Léman (74) : mise en compatibilité du PLU
Avis AE
- Dossier n°2017-ARA-AUPP-00198
- Avis tacite le 13/04/2017