Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01248 L'avis sera rendu au plus tard le 20/04/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2023
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Projet de construction d’un ascenseur incliné eaux usées et révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) dans le (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01482 L'avis sera rendu au plus tard le 19/04/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Sain-Bel (69) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01247 L'avis sera rendu au plus tard le 17/04/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
Chambonas (07) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la Zone d’Activités de La Balagère
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01244 L'avis sera rendu au plus tard le 13 avril 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
Brugheas (03) : révision allégée du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01235 L'avis sera rendu au plus tard le 22 mars 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
Villeneuve (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (renouvellement urbain sur le site d’une ancienne coopérative (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01241 L'avis sera rendu au plus tard le 06/04/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Serbannes (03) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01236 L'avis sera rendu au plus tard le 22 mars 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2023
Neschers (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01243 L'avis sera rendu au plus tard le 4 avril 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2023