Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
PLUi du Bas Chalbais (Equipement culturel et sportif, commune d’Excenevex) (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01288 L'avis sera rendu au plus tard le 30/08/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2023
Villefranche-d’Allier (03) : déclaration de projet en vue d’une mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01286 L'avis sera rendu au plus tard le 16 août 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2023
Saint-Donat-sur-L’Herbasse (26) : Procédure commune - DP emportant MC du PLU - Projet de parc à thème du Lac de Champos
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01537 L'avis sera rendu au plus tard le 15/08/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 mai 2023
Crolles (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01281 L'avis sera rendu au plus tard le 04/08/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 mai 2023
Monteynard (38) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01283 L'avis sera rendu au plus tard le 10/08/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 mai 2023
Voiron (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01279 L'avis sera rendu au plus tard le 28/07/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Puygiron (26) : DPMC n°2 du PLU dans le cadre du projet d’extension de carrière de roches massives et de granulats de calcaire au lieu-dit « Estropy (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01364 L'avis sera rendu au plus tard le 27/07/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Toussieux (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01277 L'avis sera rendu au plus tard le 19/07/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
27 avril 2023