Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°2 du schéma de cohérence territoriale (Scot) Métropole Savoie (73)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01704 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Grand-Aigueblanche (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01705 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Sainte-Croix-en-Jarez (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01681 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Saint-Cergues (74) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01673 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2025
Saint-Alban-des-Villards (73) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01695 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2025
Taninges (74) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01701 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2025
SURB : Modification n°7 du PLUi SURB (69)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01687 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2025
Lozanne (69) : Déclaration de projet n°2 et mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01682 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025