Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Trivier-de-Courtes (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (projet éolien)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01187 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 juillet 2022
Bozel (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01190 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2022
Suze-La-Rousse (26) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01188 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2022
Morestel (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01183 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
20 juillet 2022
Romans-sur-Isère (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01181 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2022
Saint-Genix-les-Villages (73) : Révision du PLU de la commune déléguée de Saint-Genix-sur-Guiers
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01184 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 juillet 2022
Aix-les-Bains (73) : Réhabilitation des thermes nationaux avec création de 209 logements, d’un parc de stationnement de 344 places, implantation (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01387 L'avis (procédure commune) est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2022
Brens (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01177 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 juillet 2022