Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Châtillon-sur-Cluses (74) : Déclaration de projet d’intérêt général n°1 (redynamisation du pôle de centralité du col - secteur sud) et mise en (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01198 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2022
Coudes (63) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01195 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 août 2022
Cruseilles (74 ) : Révision n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01196 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Communauté de communes de La Veyle (01) : Elaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01192 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 août 2022
Villeurbanne (69) : Mise en compatibilité du PLU-H de la Métropole de Lyon dans le cadre d’un projet de renouvellement d’un ancien site industriel ACI
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01189 L'avis sera rendu au plus tard le 21/10/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Cros (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01194 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Saint-Jean-en-Royans (26) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01182 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2022
Chatuzange-le-Goubet (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01178 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2022