Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Aix-les-Bains (73) : Réhabilitation des thermes nationaux avec création de 209 logements, d’un parc de stationnement de 344 places, implantation (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01387 L'avis (procédure commune) est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2022
Brens (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01177 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Larringes (74) : Révision allégée n°2 PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01175 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Dunières (43) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01174 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
20 juin 2022
Bourg-d’Oisans (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01170 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Gex et Mijoux (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2 du PLUi-H (Col de la Faucille) dans le cadre du projet d’aménagement (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01165 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Massiac (15) : DP valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01173 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
10 juin 2022
Pizay (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01168 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
9 juin 2022