Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Montélimar (26) : Modification n°3 de droit commun du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01204 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 septembre 2022
Boen-sur-Lignon (42) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01202 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2022
Aulnat (63) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AU-1200 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 septembre 2022
Saint-Pourçain-sur-Sioule (03) : déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01201 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2022
Mirabel et Blacons (26) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01199 L'avis sera rendu au plus tard le 30/11/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2022
Fontaine, Sassenage, Grenoble et Saint-Martin-Le-Vinoux (38) : Liaison câble entre Fontaine et Saint-Martin-le-Vinoux et mise en compatibilité du (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01422 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2022
Châtillon-sur-Cluses (74) : Déclaration de projet d’intérêt général n°1 (redynamisation du pôle de centralité du col - secteur sud) et mise en (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01198 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2022
Coudes (63) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01195 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 août 2022