Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Montélimar Agglomération (26) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01169 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 juin 2022
Révision allégée du PLUi Grand Lac (73)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01171 Consulter l'avis sur le site de la MRAE
30 mai 2022
Cuoz (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01160 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2022
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Bugey, de la Côtière et de la Plaine de l’Ain (BUCOPA)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01164 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
25 mai 2022
La Plagne-Tarentaise (73) : Commune déléguée de Mâcot-la-Plagne - Modification du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01167 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
23 mai 2022
La Plagne-Tarentaise (73) : Commune déléguée de Macôt-la-Plagne - Révision allégée du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01166 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 mai 2022
Ugine (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01159 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 mai 2022
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Révision allégée n°3 du PLU – ZAE des Iles
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01155 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 mai 2022