Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Upie (26) : Révision générale n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01585 L'avis sera rendu au plus tard le 24/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2025
Saint-Georges-de-Mons (63) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01581 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 mars 2025
Virieu-le-Grand (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01584 L'avis sera rendu au plus tard le 18/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025
Légny (69) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01580 L'avis sera rendu au plus tard le 14/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025
Jumeaux (63) : révision allégée du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01572 L'avis sera rendu au plus tard le 28 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025
Lanslebourg (73) : Procédure commune - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU n°2 – projet de restructuration et de (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01849 L'avis sera rendu au plus tard le 17/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025
Etoile-sur-Rhône (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01579 L'avis sera rendu au plus tard le 13/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025
Le Grand-Bornand (74) : Régularisation du PLU suite au jugement du tribunal administratif de Grenoble en date du 6 mars 2024
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01577 L'avis sera rendu au plus tard le 11/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025