Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Raucoules (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01718 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
12 septembre 2025
Jayat (01) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01659 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
12 septembre 2025
Die (26) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01751 L'avis sera rendu au plus tard le 29/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 août 2025
Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42) : modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01744 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 août 2025
Domarin (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01749 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 août 2025
Briord (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01746 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 août 2025
Escurolles (03) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01742 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 août 2025
Saint-Sigismond (74) : Réaménagement du plateau d’Agy et mise en compatibilité du PLU de la commune de Saint-Sigismond (74) dans le cadre d’une (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01938 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2025