Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Val d’Arc (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01575 L'avis sera rendu au plus tard le 11/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2025
La Tour-du-Pin (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi Ouest des Vals du Dauphiné dans le cadre du projet d’extension (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01570 L'avis sera rendu au plus tard le 10/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2025
Saint-Didier-d’Aussiat (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01573 L'avis sera rendu au plus tard le 03/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Francheleins (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01571 L'avis sera rendu au plus tard le 27/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Villieu-Loyes-Mollon (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01569 L'avis sera rendu au plus tard le 26/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Brégnier-Cordon (01) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01568 L'avis sera rendu au plus tard le 25/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Saint-Bonnet-Près-Orcival (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01559 L'avis sera rendu au plus tard le 10 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 février 2025
Valette (15) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU (projet d’implantation d’hébergements au lieu-dit Marcombes)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01551 L'avis sera rendu au plus tard le 06/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 février 2025