Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Priest (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – projet de centrale PV au sol
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01208 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2022
Pont-de-Cheruy (38) : Révision n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01206 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 octobre 2022
Villeurbanne (69) : Mise en compatibilité du PLU-H de la Métropole de Lyon dans le cadre d’un projet de renouvellement d’un ancien site industriel ACI
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01189 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2022
Monistrol-sur-Loire (43) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01215 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 octobre 2022
Les Ancizes-Comps (63) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01209 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 octobre 2022
Beaufort (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01211 L'avis sera est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2022
Charnoz (01) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01203 L'avis sera est consultable sur le site de la MRAE
5 octobre 2022
Montelier (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01180 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2022