Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Grospierres (07) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01218 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 novembre 2022
Beauvallon (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01221 L'avis sera rendu au plus tard le 18/02/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2022
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01220 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2022
Joze (63) : Mise en compatibilité n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01219 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2022
Gannat (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01210 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 novembre 2022
Saint-Étienne-de-Serre (07) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01217 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 novembre 2022
Balan (01) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour l’aire de covoiturage située à proximité de l’échangeur n°6 (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01214 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 novembre 2022
Saint-Priest (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – projet de centrale PV au sol
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01208 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2022