Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Etienne-de-Cuines (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01768 L'avis sera rendu au plus tard le 29/12/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 septembre 2025
Montregard (43) : révision partielle de la carte communale
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01759 L'avis sera rendu au plus tard le 18 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
26 septembre 2025
Fleurieux-Sur-L’Arbresle (69) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01754 L'avis sera rendu au plus tard le 3 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 septembre 2025
Vézelin-sur-Loire (42) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01748 L'avis sera rendu au plus tard le 9 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 septembre 2025
Bressolles (03) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01674 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 septembre 2025
Éteaux (74) : mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement de logements (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01747 L'avis sera rendu au plus tard le 5 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 septembre 2025
Pralognan-la-Vanoise (73) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (renouvellement urbain du secteur de l’Ilot du Doron)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01755 Dossier retiré le 20/10/25
15 septembre 2025
Craponne-sur-Arzon (43) : révision allégée n° 1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01753 L'avis sera rendu au plus tard le 1er décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 septembre 2025