Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Virieu-le-Grand (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01584 L'avis sera rendu au plus tard le 18/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025
Légny (69) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01580 L'avis sera rendu au plus tard le 14/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025
Jumeaux (63) : révision allégée du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01572 L'avis sera rendu au plus tard le 28 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025
Lanslebourg (73) : Procédure commune - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU n°2 – projet de restructuration et de (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01849 L'avis sera rendu au plus tard le 17/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025
Etoile-sur-Rhône (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01579 L'avis sera rendu au plus tard le 13/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025
Le Grand-Bornand (74) : Régularisation du PLU suite au jugement du tribunal administratif de Grenoble en date du 6 mars 2024
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01577 L'avis sera rendu au plus tard le 11/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025
Saint-Jeures (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01576 L'avis sera rendu au plus tard le 11 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2025
Les Contamines-Montjoie (74) : Remplacement de la télécabine de la Gorge et mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01860 L'avis sera rendu au plus tard le 06/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 mars 2025